Une consultation de Jean Bannelier à propos des droits de l'abbaye Saint-Martin d'Autun à Avallon (1756)

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Blanche de Castille

Esquisse d'histoire du domicile

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Problèmes de droit féodal de la gestion du duché de Nivernais d'après les voyages d'Hilaire Doloret, inspecteur général des duchés de Nivernais et Donziais (1780-1791)

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Centralisation municipale et centralisation républicaine : la municipalité de canton d'Arnay-sur-Arroux

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Un conflit de droit féodal en Nivernais dans les années 1780 : la donation du fief du Marais

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La réquisition des porcs dans le district d'Arnay-sur-Arroux sous la Convention

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Le livre journal de Gaspard Pinot, procureur du roi au bailliage de Bourbon-Lancy au XVIIIe siècle

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La réforme de l'administration municipale d'Avallon du 16 juin 1787 : traditions locales et innovations institutionnelles

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La succession de Pierre Babaud de La Chaussade (1706-1792) : application des lois dans le temps et dans l'espace

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Le livre de Gaspard Pinot, procureur du Roi au baillage de Bourbon-Lancy au XVIIIe siècle

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Le statut juridique des murailles d'Autun et les problèmes de leur entretien de l'Antiquité à la Révolution

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L'émancipation, à Arbois en 1777, d'un Franc-comtois émigré en Valais

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Notices (18)

Sujet et citoyen selon le roi Stanislas Leszczynski, duc de Lorraine et de Bar

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Des bains et étuves médiévaux aux bains-douches municipaux dans quelques villes de la région de Bourgogne », in colloque de l’Association bourguignonne des sociétés savantes

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Étudiants lorrains à la Faculté de droit de Dijon au XIXe siècle (avant le rétablissement de celle de Nancy

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0329 Occupational exposure to metals and welding fumes, and risk of glioma in the interocc study

Background Brain tumouraetiology is poorly understood. Based on their ability to pass through the blood-brain barrier, it has been hypothesised that exposure to metals may increase the risk of brain cancer. Results from the few epidemiological studies on this issue are inconsistent. Methods We investigated the relationship between glioma risk and occupational exposure to five metals - lead, cadmium, nickel, chromium and iron- as well as to welding fumes, using data from the seven-country INTEROCC study. A total of 1800 incident glioma cases and 5160 controls aged 30–69 years were included in the analysis. Lifetime occupational exposure to the agents was assessed using the INTEROCC JEM, a mo…

Sociétés savantes et histoire du droit : la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands

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Dupin aîné avocat, un juriste entre l’ancien et le nouveau droit

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Le droit international privé dans l'oeuvre de Dominique-François de Sohet (1728-1811), juriste liégeois de la fin du XVIIIème siècle

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Les observations du Conseil général de la Nièvre sur le projet de Code forestier (en 1825)

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Fêtes et célébrations dans les mandements épiscopaux langrois au XVIIIème siècle

La réforme de l'administration municipale de Nolay du 4 avril 1789

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Nation et république dans la "Réflexion sur le droit de souveraineté" de Bénigne Poncet (1814-1815)

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Un professeur de droit dijonnais adversaire et victime de la Révolution : le doyen Louis-Elisabeth Voisin (1728-1794)

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Le conduit routier et le conduit des foires

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L'assistance des communautés locales à leurs pauvres hospitalisés (XVIIème et XVIIIème siècles), à propos d'exemples provençaux

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L'enseignement d'Alphonse Boistel à la Faculté de droit de Grenoble : droit civil et philosophie du droit (1866-1870)

Un criminaliste bourguignon : François Serpillon (1695-1772)

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La réforme de la justice pénale maritime par l'Assemblée constituante

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Les pérégrinations des archives de la Chambre des Comptes de Nevers pendant la Révolution

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Nouveaux documents sur les états de Bourgogne (1787) : à propos d'une lettre de Girard-Labrely

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Un vaudois bigame à Baugé. Réflexions sur l'indulgence d'un procureur général

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Notes sur le statut des magistrats des justices seigneuriales à la fin de l’Ancien régime. À propos de la révocation de Maillot, avocat fiscal au bailliage pairie de Nevers, par le Duc de Nivernais (1782)

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Les juristes nivernais et l'ancienne Université de Bourges. Ebauche d'une recherche

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Les droits des propriétaires forains dans la forêt communale de Givry au XVIIIe siècle

La forêt communale de Givry (Saône-et-Loire) : droits des habitants, droits des forains d'après les procès du XVIIIème siècle

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L’enseignement du droit à travers les programmes des cours des professeurs dijonnais (1855-1882)

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Coutume générale de Bourgogne et coutume d'Avallon devant le parlement (1323)

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Compte-rendu : Stéphane Gruber-Magitot, Les conflits de coutumes en matière de contrats dans la jurisprudence des Parlements, de Dumoulin au Code civil

Compte-rendu : Stéphane Gruber-Magitot, Les conflits de coutumes en matière de contrats dans la jurisprudence des Parlements, de Dumoulin au Code civil

Un témoignage de la jurisprudence du Parlement de Besançon au XVIIIe siècle : le Recueil de jurisprudence du président François-Xavier Chifflet

Les Commentaires sur la coutume de Nivernais de Blaudin et le droit des fiefs au XVIIIème siècle

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Une expérience pédagogique au Centre d'études juridiques Guy Coquille : les étudiants nivernais et l'histoire de l'enseignement (1994-1999)

L’activité d’un avocat général: les Plaidoyers de Louis- Bernard Guyton de Morveau

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La situation de l'élevage d'après les rapports du juge de paix du canton de Semur-en-Brionnais (1858-1864)

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Le vingtième d'industrie et les Etats de Bourgogne. Impôt et politique économique dans la seconde moitié du XVIIIe siècle

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L’abbé Étienne Pagès (1763-1841), professeur à la faculté de théologie de Lyon et sa Dissertation sur le prêt à intérêt

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