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AUTHOR
Hugues Richard
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Une consultation de Jean Bannelier à propos des droits de l'abbaye Saint-Martin d'Autun à Avallon (1756)
2011
International audience
Blanche de Castille
2009
Esquisse d'histoire du domicile
1994
International audience
Problèmes de droit féodal de la gestion du duché de Nivernais d'après les voyages d'Hilaire Doloret, inspecteur général des duchés de Nivernais et Do…
2015
International audience
Centralisation municipale et centralisation républicaine : la municipalité de canton d'Arnay-sur-Arroux
2007
International audience
Un conflit de droit féodal en Nivernais dans les années 1780 : la donation du fief du Marais
2014
International audience
La réquisition des porcs dans le district d'Arnay-sur-Arroux sous la Convention
1990
International audience
Le livre journal de Gaspard Pinot, procureur du roi au bailliage de Bourbon-Lancy au XVIIIe siècle
2010
International audience
La réforme de l'administration municipale d'Avallon du 16 juin 1787 : traditions locales et innovations institutionnelles
1996
International audience
La succession de Pierre Babaud de La Chaussade (1706-1792) : application des lois dans le temps et dans l'espace
2000
International audience
Le livre de Gaspard Pinot, procureur du Roi au baillage de Bourbon-Lancy au XVIIIe siècle
2009
International audience
Le statut juridique des murailles d'Autun et les problèmes de leur entretien de l'Antiquité à la Révolution
2016
International audience
L'émancipation, à Arbois en 1777, d'un Franc-comtois émigré en Valais
2001
International audience
Notices (18)
2007
Sujet et citoyen selon le roi Stanislas Leszczynski, duc de Lorraine et de Bar
2003
International audience
Des bains et étuves médiévaux aux bains-douches municipaux dans quelques villes de la région de Bourgogne », in colloque de l’Association bourguignon…
2007
International audience
Étudiants lorrains à la Faculté de droit de Dijon au XIXe siècle (avant le rétablissement de celle de Nancy
2011
International audience
0329 Occupational exposure to metals and welding fumes, and risk of glioma in the interocc study
2017
Background Brain tumouraetiology is poorly understood. Based on their ability to pass through the blood-brain barrier, it has been hypothesised that exposure to metals may increase the risk of brain cancer. Results from the few epidemiological studies on this issue are inconsistent. Methods We investigated the relationship between glioma risk and occupational exposure to five metals - lead, cadmium, nickel, chromium and iron- as well as to welding fumes, using data from the seven-country INTEROCC study. A total of 1800 incident glioma cases and 5160 controls aged 30–69 years were included in the analysis. Lifetime occupational exposure to the agents was assessed using the INTEROCC JEM, a mo…
Sociétés savantes et histoire du droit : la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands
1994
International audience
Dupin aîné avocat, un juriste entre l’ancien et le nouveau droit
2013
International audience
Le droit international privé dans l'oeuvre de Dominique-François de Sohet (1728-1811), juriste liégeois de la fin du XVIIIème siècle
1998
International audience
Les observations du Conseil général de la Nièvre sur le projet de Code forestier (en 1825)
2012
International audience
Fêtes et célébrations dans les mandements épiscopaux langrois au XVIIIème siècle
2000
La réforme de l'administration municipale de Nolay du 4 avril 1789
1987
International audience
Nation et république dans la "Réflexion sur le droit de souveraineté" de Bénigne Poncet (1814-1815)
1994
International audience
Un professeur de droit dijonnais adversaire et victime de la Révolution : le doyen Louis-Elisabeth Voisin (1728-1794)
2007
International audience
Le conduit routier et le conduit des foires
2019
International audience
L'assistance des communautés locales à leurs pauvres hospitalisés (XVIIème et XVIIIème siècles), à propos d'exemples provençaux
1993
International audience
L'enseignement d'Alphonse Boistel à la Faculté de droit de Grenoble : droit civil et philosophie du droit (1866-1870)
2012
Un criminaliste bourguignon : François Serpillon (1695-1772)
1991
International audience
La réforme de la justice pénale maritime par l'Assemblée constituante
1990
International audience
Les pérégrinations des archives de la Chambre des Comptes de Nevers pendant la Révolution
2013
International audience
Nouveaux documents sur les états de Bourgogne (1787) : à propos d'une lettre de Girard-Labrely
1997
International audience
Un vaudois bigame à Baugé. Réflexions sur l'indulgence d'un procureur général
1985
International audience
Notes sur le statut des magistrats des justices seigneuriales à la fin de l’Ancien régime. À propos de la révocation de Maillot, avocat fiscal au bai…
2019
International audience
Les juristes nivernais et l'ancienne Université de Bourges. Ebauche d'une recherche
2000
International audience
Les droits des propriétaires forains dans la forêt communale de Givry au XVIIIe siècle
2008
La forêt communale de Givry (Saône-et-Loire) : droits des habitants, droits des forains d'après les procès du XVIIIème siècle
2001
International audience
L’enseignement du droit à travers les programmes des cours des professeurs dijonnais (1855-1882)
2015
International audience; ...
Coutume générale de Bourgogne et coutume d'Avallon devant le parlement (1323)
1988
International audience
Compte-rendu : Stéphane Gruber-Magitot, Les conflits de coutumes en matière de contrats dans la jurisprudence des Parlements, de Dumoulin au Code civ…
1981
Compte-rendu : Stéphane Gruber-Magitot, Les conflits de coutumes en matière de contrats dans la jurisprudence des Parlements, de Dumoulin au Code civil
Un témoignage de la jurisprudence du Parlement de Besançon au XVIIIe siècle : le Recueil de jurisprudence du président François-Xavier Chifflet
2007
Les Commentaires sur la coutume de Nivernais de Blaudin et le droit des fiefs au XVIIIème siècle
1984
International audience
Une expérience pédagogique au Centre d'études juridiques Guy Coquille : les étudiants nivernais et l'histoire de l'enseignement (1994-1999)
2001
L’activité d’un avocat général: les Plaidoyers de Louis- Bernard Guyton de Morveau
2017
International audience
La situation de l'élevage d'après les rapports du juge de paix du canton de Semur-en-Brionnais (1858-1864)
2002
International audience
Le vingtième d'industrie et les Etats de Bourgogne. Impôt et politique économique dans la seconde moitié du XVIIIe siècle
2008
International audience
L’abbé Étienne Pagès (1763-1841), professeur à la faculté de théologie de Lyon et sa Dissertation sur le prêt à intérêt
2014
International audience