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AUTHOR
Sophie Monnier
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Le principe de non-discrimination : l'analyse des discours
2016
La recherche a porté, plus particulièrement, sur l’analyse du discours du juge administratif dansla prise en compte des discriminations. Pour mener à bien cette réflexion, ont été mobilisés desjuristes, des sociologues, des linguistes et des spécialistes de science politique. Ce travail s’estdéroulé sur une période de deux ans.La première année a permis de cerner comment le juge administratif appréhendait le principede non-discrimination. Afin d’atteindre cet objectif, il a fallu mobiliser la jurisprudence sur lapériode 2000-2015 (environ 7000 décisions et conclusions). Très vite, deux approches ont étéempruntées, la première, afin d’être exhaustif, a consisté à examiner l’ensemble des crit…
Les archives hospitalières
2016
National audience; Les archivistes hospitaliers sont confrontés à de nombreux défis : dématérialisation, normalisation, traitement et valorisation des archives. D'un autre côté, les juristes doivent démêler les règles applicables, partagées entre le Code de la santé publique et le Code du patrimoine, mais aussi veiller à la protection des droits des patients. Le législateur et le juge assurent un arbitrage entre ces droits. Ces archives procurent de riches sources d'information pour retracer l'histoire de la médecine celle du droit de la famille et de la protection sociale. Elles donnent accès à des pans entier de l'histoire sociale.
L'ouverture de fonds d'archives de la Seconde Guerre mondiale
2016
International audience
Les archives hospitalières et les droits du patient
2015
National audience
Les manuscrits du chef de la France libre : des archives publiques procédant de l'activité de l'État
2018
International audience
Le statut dérogatoire des archives publiques présidentielles validé par le Conseil constitutionnel
2017
International audience
La préparation de la future loi de bioéthique hors de l'enceinte parlementaire
2019
International audience
Les fondements constitutionnels du droit de la biomédecine
2013
International audience
Les archives de la vigne et du vin. Enjeux patrimoniaux, juridiques et culturels
2020
International audience
L'institutionnalisation d'une médiation dédiée aux personnels de santé
2020
International audience
Le classement au patrimoine mondial au secours de l'interdiction de circuler sur les quais de Seine
2018
International audience
La réforme du droit des archives. A propos de la loi du 15 juillet 2008
2008
International audience
La lourdeur du processus décisionnel au sein de l’Union européenne
2010
International audience
L'obligation de prendre les décrets d'application de la loi Jardé
2016
International audience
Les États généraux de la bioéthique et le Parlement
2011
International audience
Le devenir de l'adage "mater semper certa est" appréhendé par le Comité consultatif national d'éthique
2016
Le programme du congrès mentionne cette communication sous le titre "L’avis du Comité Consultatif National d’Ethique"ISBN : 9782802760399; National audience
L'accès aux archives couvertes par le secret défense dans la tourmente
2021
International audience
Le droit à la non-discrimination à raison du handicap et les collectivités territoriales
2016
International audience
Les enjeux juridiques de l'inscription au patrimoine mondial de l’UNESCO
2018
Titre original dans le colloque : "Les enjeux juridiques du classement au patrimoine mondial de l’UNESCO"ISBN : 978-2-343-18786-0; International audience
Le droit des archives publiques, entre permanence et mutations
2014
National audience