Le Code Théodosien au prisme du Bréviaire confronté à la pratique du haut Moyen Âge : l’exemple des formules

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Vocabulaire et modalités de la représentation juridique au haut Moyen Âge

ISBN : 978-2-36441-369-6; National audience

La persistance du droit romain dans le centre de la Gaule à travers l’exemple des formules d’Auvergne

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Vigor actorum – La mise en forme romanisante de la pratique (Chapitre 5)

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Diskussion der Themen und Beispiele unter besonderer Berücksichtigung der Rechtsgeschichte und der Geschichte des Notariats : Der apennis von Angers : zwischen Erscheinen und institutioneller Kontinuität

Autour de l’Epitome Guelpherbytana : l’interprétation des dispositions romaines à propos de l’emptio-venditio

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Le greffier durant le haut Moyen Âge, quelle réalité ?

L’existence ou non du greffier durant le haut Moyen Âge est directement liée à la question de la disparition des structures judiciaires postclassiques. Le terme même de « greffier » semble être un véritable anachronisme pour le haut Moyen Âge. L’historiographie démontre déjà l’extrême réticence à parler de « notaire » voire de « pratique notariale » pour cette période. Il faut bien distinguer les attributions du greffier de ceux du notaire, même s’il s’agit généralement des mêmes individus qui exercent ces fonctions selon les besoins. Plus encore que pour les notaires les sources témoignant de l’existence d’un greffe sont rarissimes. La Loi ripuaire est le texte traditionnellement cité en f…

Les origines de la Common law vues de la Normandie : sources, débats, enjeux au XVIIIe siècle

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Aux origines mérovingiennes des États généraux et du Parlement : chimère ou réalité historique mal comprise ?

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Le Code Théodosien confronté à la désuétude : les enseignements des interpretationes

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L’interprétation des sources altimédiévales par les praticiens du droit et les érudits de l’Ancien Régime : l’exemple de David Hoüard

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La justice dans le royaume franc d’après les formules de Sens. Éléments de réflexion

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Quelques aspects à propos des professionnels de l’écrit à Brioude au premier Moyen Âge

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Entre particularisme et permanence de la pratique notariale en Occident : l’exemple des formules visigothiques (premières réflexions)

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Bemerkungen zum Gerichtsverfahren in der Formelsammlung von Angers 

L’Histoire de l’idée de fonction publique en Europe

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La résolution des litiges en justice durant le haut Moyen Age : l’exemple de l’apennis à travers les formules, notamment celles d’Auvergne et d’Angers 

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Quelques remarques à propos de la collection de Flavigny et de la pratique formulaire en Bourgogne

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