La procédure de conciliation devant le Comité national olympique et sportif français

National audience

Le nouveau code mondial antidopage : évolutions et perspectives

Actes du colloque publiés en 2016 (ISBN : 978-2-7110-2616-6).; International audience; La nouvelle version du code mondial antidopage (CMAD) Lest entrée en vigueur le 1 er janvier 2015. Outil central de la lutte contre le dopage pour les fédérations sportives internationales et nationales ainsi que pour les États, le CMAD a été révisé avec la ferme volonté d'intensifier la lutte et d'en renforcer l'efficacité.À cette fin, de nouveaux dispositifs ont été mis en place : nouveaux comportements interdits, méthodes de détection et de caractérisation des faits de dopage élargies, preuve des violations des règles antidopage facilitée, sanctions plus flexibles...Comment ces nouvelles dispositions d…

La lutte contre le dopage: l'essentiel du droit

National audience; La troisième révision du Code mondial antidopage et son application à partir de janvier 2015 ont marqué une nouvelle évolution du cadre juridique de la lutte contre le dopage. Cet ouvrage, conçu comme un guide juridique de la lutte contre le dopage présentant l'essentiel du droit applicable et à jour des dernières actualités, a dès lors pour ambition de proposer une approche globale d'un système juridique original : fondé sur un texte de droit privé élaboré au niveau international - le Code mondial antidopage - le cadre juridique de la lutte contre le dopage est constitué par un corpus de règles issues de la « transposition » dudit Code assurée tant par les États que par …

La protection de la santé des sportifs dans le dispositif juridique de lutte antidopage

International audience

Le sport au carrefour des droits

Le traitement du dopage lors de l'Euro 2016

International audience