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AUTHOR

Morane Keim-bagot

showing 12 related works from this author

Droit et passion du droit… de la sécurité sociale

2021

International audience

[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/LawEnjeuxGénéralitésDroit de la sécurité socialeSécurité SocialeEtude et rechercheComputingMilieux_MISCELLANEOUS
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Particulier employeur : gare à la faute inexcusable !

2021

International audience

Accident du TravailParticulier employeur[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/LawFaute inexcusable de l'employeurObligation de sécuritéResponsabilitéComputingMilieux_MISCELLANEOUS
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Caisses de sécurité sociale : ne notifiez plus vos décisions !

2019

International audience

Caractère professionnel de l'accident[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/LawAccident du Travail[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/LawRefusProcédureDécision de la CPAMComputingMilieux_MISCELLANEOUS
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Expertise sur les pesticides incluant le chlordécone en lien avec le cancer de la prostate en vue de la création d'un tableau de maladie professionne…

2021

Citation suggérée: Anses. (2021). Expertise sur les pesticides incluant le chlordécone en lien avec le cancer de la prostate en vue de la création d'un tableau de maladie professionnelle ou de recommandations aux comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP). (Saisine 2018-SA-0267). Maisons-Alfort : Anses, 332 p; Le plan d’actions sur les produits phytopharmaceutiques publié en avril 2018 vise notamment, sur la base des recommandations formulées par l’Inspection générale des affaires sociales, l’Inspection générale des finances et le Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux dans leur rapport conjoint de janvier 2018, à améliorer l…

[SDV] Life Sciences [q-bio][SDV.SPEE] Life Sciences [q-bio]/Santé publique et épidémiologie[SDV]Life Sciences [q-bio]Prostate[SDV.SPEE]Life Sciences [q-bio]/Santé publique et épidémiologiePesticidesChlordéconeCancer
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Expertise préalable à la création d’un tableau de maladie professionnelle ou à l’élaboration de recommandations aux comités régionaux dereconnaissanc…

2022

Le plan d’actions sur les produits phytopharmaceutiques publié en avril 2018 vise notamment, sur la base des recommandations formulées par l’Inspection générale des affaires sociales, l’Inspection générale des finances et le Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture etdes espaces ruraux dans leur rapport conjoint de janvier 2018, à améliorer la prise en charge des maladies professionnelles liées aux pesticides.Dans ce cadre, les pouvoirs publics ont, par courrier en date du 24 avril 2018, saisi l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) afin d’actualiser l’expertise collective « Pesticides : effets sur la santé » parue en 2013. Cette expertise synthétise …

medical diagnosis[SDV]Life Sciences [q-bio]causal relationshipreconnaissanceOccupational diseaseoccupational exposurepesticidesMaladie professionnellechronic obstructive pulmonary diseasecompensationexposition professionnelle[SDV] Life Sciences [q-bio]diagnostic médical[SDV.SPEE] Life Sciences [q-bio]/Santé publique et épidémiologieBronchopneumopathie chronique obstructive[SDV.SPEE]Life Sciences [q-bio]/Santé publique et épidémiologierelation causale
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Rente AT-MP : une jurisprudence contra legem

2021

International audience

[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/LawAccident du TravailRente[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/LawRéparationVictimeComputingMilieux_MISCELLANEOUSPréjudices indemnisés
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Santé au travail et pandémie : les droits du salarié en recul ?

2021

International audience

Obligation de sécurité du salarié-citoyen[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/LawCrise sanitaireObligation de sécurité de l'employeurComputingMilieux_MISCELLANEOUSSanté au TravailDroits du salarié
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Droit à l'erreur : le choc de confiance ?

2019

International audience

RecouvrementOpérations de recouvrement[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/LawDroit à l'erreurSécurité SocialeComputingMilieux_MISCELLANEOUSCotisation sociale
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Retour sur les accidents de mission

2019

International audience; Note sous CA Paris, 17 mai 2019, n° 16/08787

Présomption d'imputabilitéSalarié en missionInterruption de mission pour motif personnel[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/LawAccident du Travail et Maladie ProfessionnelleDéfinition
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Quand le salarié se donne la mort

2020

International audience

Droit socialSuicide[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/LawGénéralitésTravailComputingMilieux_MISCELLANEOUSDécès du salarié
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Expertise préalable à la création d’un tableau de maladie professionnelle ou à l’élaboration de recommandations aux comités régionaux de reconnaissan…

2022

L’amiante est classé en tant que substance cancérogène avérée pour l’humain (groupe 1 du Centre International de Recherche sur la Cancer (CIRC)) depuis les années 70 pour le poumon et la plèvre. La monographie sur l’amiante actualisée en 2012 indique que des preuves suffisantes sont maintenant disponibles pour démontrer le lien entre l’exposition à l’amiante et les cancers du larynx et de l'ovaire. Dans cette monographie, les cancers du pharynx, de l’estomac et les cancers colorectaux sont considérés comme possiblement liés à une exposition à l’amiante, mais avec un niveau de preuve limité.A ce jour, seuls les cancers broncho-pulmonaires provoqués par l'inhalation de poussières d'amiante [t…

Cancer du larynxOvary cancerCancer de l’ovaireMedical diagnosisOccupational diseaseCausal relationshipAsbestosExposition professionnelleOccupational exposureMaladie professionnelleAmianteDiagnostic médical[SDV] Life Sciences [q-bio]Laryngeal cancer[SDV.SPEE] Life Sciences [q-bio]/Santé publique et épidémiologieCompensationRelation causaleReconnaissance
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Renforcer la protection sociale pour un avenir meilleur

2020

International audience

[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/LawDroit International et CompareCentenaireOrganisation internationale du travailGénéralitésComputingMilieux_MISCELLANEOUSRapport
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