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AUTHOR
Sophie Monnier
Les archives hospitalières
National audience; Les archivistes hospitaliers sont confrontés à de nombreux défis : dématérialisation, normalisation, traitement et valorisation des archives. D'un autre côté, les juristes doivent démêler les règles applicables, partagées entre le Code de la santé publique et le Code du patrimoine, mais aussi veiller à la protection des droits des patients. Le législateur et le juge assurent un arbitrage entre ces droits. Ces archives procurent de riches sources d'information pour retracer l'histoire de la médecine celle du droit de la famille et de la protection sociale. Elles donnent accès à des pans entier de l'histoire sociale.
L'ouverture de fonds d'archives de la Seconde Guerre mondiale
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Les archives hospitalières et les droits du patient
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Les manuscrits du chef de la France libre : des archives publiques procédant de l'activité de l'État
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Le statut dérogatoire des archives publiques présidentielles validé par le Conseil constitutionnel
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La préparation de la future loi de bioéthique hors de l'enceinte parlementaire
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Les fondements constitutionnels du droit de la biomédecine
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Les archives de la vigne et du vin. Enjeux patrimoniaux, juridiques et culturels
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L'institutionnalisation d'une médiation dédiée aux personnels de santé
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Le principe de non-discrimination : l'analyse des discours
La recherche a porté, plus particulièrement, sur l’analyse du discours du juge administratif dansla prise en compte des discriminations. Pour mener à bien cette réflexion, ont été mobilisés desjuristes, des sociologues, des linguistes et des spécialistes de science politique. Ce travail s’estdéroulé sur une période de deux ans.La première année a permis de cerner comment le juge administratif appréhendait le principede non-discrimination. Afin d’atteindre cet objectif, il a fallu mobiliser la jurisprudence sur lapériode 2000-2015 (environ 7000 décisions et conclusions). Très vite, deux approches ont étéempruntées, la première, afin d’être exhaustif, a consisté à examiner l’ensemble des crit…
Le classement au patrimoine mondial au secours de l'interdiction de circuler sur les quais de Seine
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La réforme du droit des archives. A propos de la loi du 15 juillet 2008
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Les États généraux de la bioéthique et le Parlement
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Le devenir de l'adage "mater semper certa est" appréhendé par le Comité consultatif national d'éthique
Le programme du congrès mentionne cette communication sous le titre "L’avis du Comité Consultatif National d’Ethique"ISBN : 9782802760399; National audience
L'accès aux archives couvertes par le secret défense dans la tourmente
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Le droit à la non-discrimination à raison du handicap et les collectivités territoriales
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Les enjeux juridiques de l'inscription au patrimoine mondial de l’UNESCO
Titre original dans le colloque : "Les enjeux juridiques du classement au patrimoine mondial de l’UNESCO"ISBN : 978-2-343-18786-0; International audience
Le droit des archives publiques, entre permanence et mutations
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