Droit de la culture

En collaboration avec Sophie Monnier; National audience

Marchés publics de l’Élysée : quand le droit de la commande publique s’invite (timidement) au Palais

International audience

L'Internet et la démocratie numérique

Apparu dans un contexte d’affaiblissement de la démocratie représentative classique, l’Internet offre aujourd’hui à tout un chacun une tribune mondiale de libre expression et transforme virtuellement l’individu en " e-citoyen ". De ce fait, il change radicalement la relation au pouvoir, bouleverse les circuits de décision habituels et induit de nouvelles modalités de participation à la vie politique. Mais s’agit-il d’un complément des pratiques démocratiques traditionnelles ou d’un renouvellement pur et simple de celles-ci ? Réalisé par de jeunes chercheurs en droit de l’Université de Perpignan Via Domitia, cet ouvrage apporte des éléments de réponse à cette question par un réexamen des not…

Relations entre les cultes et les pouvoirs publics : le législateur prêche la confiance

International audience

Les droits de l'accusé dans les discours de Robespierre

Titre original dans le colloque : "Robespierre et les garanties pénales"ISBN : 978-2-84539-048-5; International audience

La libre administration des collectivités territoriales à l'épreuve du financement des cultes

International audience

Affaire des sondages de l’Elysée : plaidoyer pour une meilleure articulation des contrôles sur la présidence de la République

La pensée constitutionnelle de Robespierre

International audience

L'interdiction de financer les cultes dans la jurisprudence administrative

International audience

Le principe de non-discrimination : l'analyse des discours

La recherche a porté, plus particulièrement, sur l’analyse du discours du juge administratif dansla prise en compte des discriminations. Pour mener à bien cette réflexion, ont été mobilisés desjuristes, des sociologues, des linguistes et des spécialistes de science politique. Ce travail s’estdéroulé sur une période de deux ans.La première année a permis de cerner comment le juge administratif appréhendait le principede non-discrimination. Afin d’atteindre cet objectif, il a fallu mobiliser la jurisprudence sur lapériode 2000-2015 (environ 7000 décisions et conclusions). Très vite, deux approches ont étéempruntées, la première, afin d’être exhaustif, a consisté à examiner l’ensemble des crit…

Léon Duguit et la liberté d’enseignement : retour sur le dernier volume de droit constitutionnel

International audience

La transparence en politique

International audience

Le rôle des collectivités territoriales dans l'aménagement numérique du territoire

International audience

L'application du principe de laïcité à la justice

Ce rapport sur « l’application de la laïcité à la justice » est le fruit d’un travail collectif mené sur deux années par une équipe d’enseignants-chercheurs (juristes et sociologues) avec le soutien de la mission de recherche « Droit et Justice ».Le sujet est d’autant plus intéressant que la justice n’est sans doute pas un service public comme les autres. Outre une laïcisation plus lente, la justice se distingue également des autres services publics par la diversité des acteurs qui s’y croisent : tous ne sont pas des professionnels (les jurés notamment) et parmi les professionnels, tous ne sont pas des agents publics. Toutes ces personnes ne sont donc pas soumises aux mêmes règles.L’essenti…

La contribution de l'Union européenne à la participation équilibrée des hommes et des femmes à la prise de décision politique

International audience

Le traitement local de la question religieuse sous la 3e République. L'exemple de la municipalité Barabant à Dijon (1904-1908)

International audience

L'apport d'Internet aux mécanismes de participation directe

International audience

Les groupes parlementaires transpartisans

Titre original dans le colloque : "Les « regroupements » parlementaires en dehors des groupes politiques : groupes d’études, groupes interparlementaires d’amitié, clubs parlementaires"ISBN : 978-2370322296; International audience

La loi et les nouveaux paradigmes de la liberté d’association

National audience

Les spécificités financières du cabinet du Président de la République

Au cours de ces dix dernières années, le budget de la présidence de la République a été soumis au contrôle de la Cour des comptes; le règlement budgétaire et comptable de l’Élysée s’est rapproché des règles de la comptabilité publique. Il en résulte un renforcement de la transparence financière auquel n’échappe pas le cabinet du président de la République. Le processus reste néanmoins inachevé. Cette contribution met en avant plusieurs pistes de réforme pour poursuivre les efforts entrepris depuis 2008.

Transparence et déontologie à l’Elysée : état des lieux et propositions de réforme

Etat et institutions religieuses. Contribution à l'étude des relations entre ordres juridiques

International audience

L'obligation de neutralité et le principe de laïcité dans la Protection judiciaire de la jeunesse

Les groupes d'études parlementaires

International audience

La politique religieuse de Casimir et Jean-Casimir Perier

Titre original dans le colloque : "Les Perier et la religion"ISBN : 978-2204137805; International audience

La liberté religieuse dans le Traité de droit constitutionnel de Léon Duguit

ISBN : 978-2-3703-2268-5Titre original dans le colloque : "La liberté de religion"; International audience

Commentaire du discours de Louise Michel devant la loge maçonnique Diderot, septembre 1904

2e édition; International audience