Search results for "évolution"

Mesure et démesure en démographie. L'évolution de la population entre implosion et explosion

2015

International audience

Décroître pour rebondir : le déclassement des villes moyennes, une opportunité pour repenser la ville

2019

International audience; La politique contemporaine d’aménagement du territoire en France comme dans de nombreux pays favorise l’affirmation des grandes entités urbaines. Sous l’impulsion de la mondialisation de l’économie, la concentration des moyens humains et matériels dans un nombre réduit de très grandes agglomérations a largement contribué à reléguer les villes moyennes dans l’ombre des métropoles. Les centres de ces villes moyennes sont eux-mêmes concurrencés par leur périphérie à dominante rurale qui offre des opportunités de logement individuel plus avantageuses pour les ménages. Appréhendée de manière conjoncturelle, cette situation conduit à qualifier nombre de villes moyennes com…

L’application de la Constitution civile du clergé par les juges : étude des registres du tribunal de district de Dijon

2010

National audience; Dans ses principes, la Révolution est-elle laïque ? La question peut se poser à partir du moment où la souveraineté nationale, la liberté religieuse et la liberté des cultes sont proclamées. La première période de la Révolution est marquée, au contraire, par une radicalisation du gallicanisme. En effet, au nom du principe de l’égalité devant la loi, l’État sécularisé soumet les ecclésiastiques aux lois, comme tous les citoyens. Quant à la Constitution civile du clergé du 12 juillet 1790, sanctionnée le 24 août, elle les fonctionnarise et entend leur imposer l’idéal de la Constituante. L’encadrement et la surveillance par les autorités séculières s’opèrent, en particulier …

Le contrôle des finances publiques dans la Constitution du 24 juin 1993

1997

Deux cents ans d'évolution du bail à loyer (1789-1989)

2010

Le rattachement d'Avignon et du Combat Vénaissin à la France. Approche juridique : 1789-1791

1992

International audience; Le Rattachement d'Avignon et du Comtat à la France : approche juridique (1789-1791). L'auteur propose une relecture, sous le regard du juriste, du débat qui s'est tenu à la Constituante, sur le problème du rattachement à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin. Il rappelle les arguments qui ont été avancés de part et d'autre, au plan du droit positif, appuyés sur toute une batterie de références historiques. Mais il est notable de relever que tous — contre-révolutionnaires comme patriotes — ont appelé le droit naturel à la rescousse. Ils n'en ont toutefois pas la même conception : les patriotes avançant le principe du droit des peuples à disposer d'eux-mêmes, les …

L'émigration dans les débats de l'Assemblée nationale constituante

1988

Supplément bibliographique à l'ouvrage de G. Lefebvre

1989

Supplément bibliographique à l'ouvrage de G. Lefebvre

Justice civile et évolution de la famille

2006

Numéro intitulé : La justice, réformes et enjeux.; National audience

Le droit naturel dans les débats législatifs de la Révolution française : l'exemple du droit de propriété (1789-1804)

2010