Search results for "Autorité"
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Women's representation in french factums (1770-1789)
2015
This survey (PhD) sheds light on women’s status in the French society between 1770 and 1789, through the study of approximately 200 printed judicial briefs or factums. Although they were under men’s control, women could go to court. Wives had to obey their husbands. Nevertheless, they often showed their independence in judicial briefs. Widows could act by themselves, protect their families and influence the wealth distribution between the family members. “Girls” or “never-married women” are rare in judicial briefs, even though they could play important parts. The mother’s authority was recognized in judicial briefs. Other women also played the mother’s part instead of the real mother, e.g. …
Les personnes publiques spéciales
2016
Texte remanié : Thèse de doctorat : Droit public : Besançon : 2012; National audience; L'Administration est couramment décrite comme une mosaïque de structures administratives dont la complexité ne lasse pas les auteurs de multiples réflexions. Depuis le début des années 1980, la classification des personnes morales de droit public connaît de nombreux bouleversements. En effet, la catégorisation binaire des personnes publiques avec, d'un côté, les collectivités territoriales et, de l'autre, les établissements publics, a évolué après l'apparition de nouvelles personnes publiques. Le législateur, la doctrine et la jurisprudence ont progressivement reconnu l'existence d'entités nouvelles que c…
Retour sur la jurisprudence du Conseil constitutionnel relative aux sanctions administratives
2010
International audience; Décision du 10 juin 2009 n° 2009-580-DC
La représentation de la femme-poète dans la poésie de Gioconda Belli
2012
La poésie de la Nicaraguayenne Gioconda Belli offre une riche réflexion sur la figure de la femme-poète et sur son rôle de création ; au-delà des représentations topiques du poète (page blanche, insuffisance du langage, métaphores de la gestation...), elle nous dessine également les contours d'une poétesse ouverte à l'altérité. Cela donne lieu parfois à des paradoxes : entre puissance et faiblesse, nostalgie et héritage, peur de l'avenir et espérance, la représentation de la femme-poète réalise une déconstruction des figures de l'autorité traditionnelle que notre étude tente de mettre en évidence
« Et c'est moi qui ainsi t'ai fait ce que tu es ». Phénix maître d’Achille
2013
Ce vers de l’Iliade se prête à plusieurs niveaux de lecture et présente la figure du maître tantôt dans sa relation problématique avec l’élève, tantôt dans l’ambivalence entre la condition du maître et celle du père, entre affection et apprentissage, entre réplication et point de fuite, entre symétrie et déraillement : tout cela se développe dans un réseau de relations réglés par la dimension intermédiaire. De ce point de vue le rapport entre Phénix et Achille, tel qu’il est transmis par l’Iliade dans le chant IX du poème, nous permet d’examiner certains enjeux complexes placés au cœur de ce Colloque. Le jeu très subtil entre les devoirs sociaux d’Achille et l’autobiographie de son maître P…
Autorité, agents de l'autorité et pratiques du pouvoir au Moyen Âge
2011
Le thème de cette journée d'études a été choisi dans la perspective de l'un des axes de notre centre de recherches, intitulé " organisation sociale ; rapport de dépendances, organisation et hiérarchies sociales ", afin de lui offrir un développement. Les agents de l'autorité participent, en effet, à l'organisation sociale, dont ils sont une articulation grâce à leur position entre ceux qui détiennent l'autorité et le corps social. L'autre raison pour les évoquer, qui, bien entendu, est la principale, est l'intérêt qu'ils suscitent dans l'historiographie actuelle : nous le voyons à travers les ouvrages qui consacrent une de leurs parties à ces agents et surtout aux ouvrages ou articles qui l…
"Existence d'un différend et compétence ratione temporis du CIRDI : réflexions à propos de quelques décisions récentes"
2006
International audience
L'impossible coordination des droits de la reconnaissance des sentences arbitrales : les derniers enseignements de l'affaire Hilmarton
1998
International audience; (Cass. 1re civ., 10 juin 1997, Rev. arb. 1997. 376, note Ph. Fouchard)
L'obligation de concentrer les moyens et les demandes dans l'arbitrage
2010
International audience; (Civ. 1re, 28 mai 2008, pourvoi n° 07-13.266, arrêt n° 597 FS-P+B+I, Sté G et A Distribution c/ Prodim, D. 2008. AJ 1629, obs. X. Delpech, et Pan. 3111, obs. T. Clay ; Rev. arb. 2008. 461, note L. Weiller ; RTD civ. 2008. 551, obs. R. Perrot ; JCP 2008. II. 10170, note G. Bolard ; Paris, pôle 1, ch. 1, 18 mars 2010, RG n° 08/21256, Sté Prodim c/ Sté G et A Distribution, inédit)
Conflits de lois, V° autorité parentale
2009
International audience