Search results for "CQ"
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La modélisation du devenir des pesticides : Recueil de données et utilisation du modèle agronomique STICS pour simuler les transferts sur le long ter…
2016
Nord-Pas-de-Calais, Villeneuve d'Ascq, Place de la République. Sur les traces du domaine royale d'Annappes... : rapport de diagnostic
2017
414 p., 233 fig., 8 annexes et 12 tableaux.
Information Spatiale et Archéologie
2011
L'information archéologique est spatiale par nature. Quels que soient l'échelle (fouille, habitat, ville, région), le contexte (urbain, rural), le thème (peuplement, territoires, matières premières, réseaux d'échanges, culture matérielle...) ou la démarche (terrain, documentation), la localisation est une donnée fondamentale et la production de documents (carto) graphiques est une constante. Pour autant, si le positionnement dans l'espace est un préliminaire indispensable, il ne constitue pas à lui seul une réflexion sur la dimension spatiale des questions archéologiques. L'application des méthodes de l'analyse spatiale est intervenue en archéologie dès les années 1970. Elle est maintenant …
Nature de l'action exercée contre le sous-acquéreur. L'action du vendeur d'un bien vendu avec clause de réserve de propriété à l'encontre du sous-acq…
2010
International audience; (Com. 6 oct. 2009, pourvoi n° 08-15.048, arrêt n° 880 FS-P+B, SCP Becheret-Thierry-Sénéchal-Gorrias c/ Sté Ricoh Europe BV, D. 2009. AJ 2482, obs. A. Lienhard, et Chron. C. cass. 2580, spéc. 2582, obs. I. Orsini ; Gaz. proc. coll. 2009, n° 4, p. 42, note F. Pérochon ; JCP 2009. 566, note A.-S. Dallemagne ; JCP E 2009. 2144, note S. Reifegerste ; Com. 6 oct. 2009, pourvoi n° 08-18.547, arrêt n° 881 FS-D, SCP Becheret-Thierry-Sénéchal-Gorrias c/ Sté Mitsubishi Electric Europe BV)
Duchâtel Charles-Jacques-Nicolas
2007
Entrée de dictionnaire; Dictionnaire historique des juristes français XIIe-XXe siècles
Revendication. Caractère non fautif du défaut d'acquiescement par l'administrateur
2016
International audience; (Com. 5 avril 2016, n° 14-13.247, arrêt n° 319 F-P+B, Sté Affinage récupération négoce c/ M.Gérard Philippot et a., D. 2016. 838)
Jacqueline Rubellin-Devichi à la Trimestrielle
2021
International audience; Une chronique des chroniques
Le rapport entre "Vies" et "Histoire" : autour de Jacques-Auguste de Thou et Lefèvre de Lezeau
2012
Acquiescement du liquidateur à la demande en restitution. Incompétence du juge-commissaire pour ordonner l'appréhension du bien entre les mains d'un …
2020
International audience; (Com. 21 nov. 2018, n° 17-18.094, arrêt n° 989 FS-P+B, S. c/ Sté Star Lease, D. 2018. 2303 ; RJDA 2019, n° 114)