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O poder moderador nos países africanos de língua oficial portuguesa (PALOP). Panorama de um modelo constitucional programático
2021
For a long time, it was nonsense to defend the thesis that the Portuguese constitutional model could be taken over in the world of Portuguese-speaking Africa (Angola, Cape Verde, Guinea-Bissau, São Tomé and Príncipe, Mozambique). After gaining or declaring independence between 1973 and 1975, they were all inspired by 'socialist or Soviet constitutionalism', to the point of seeking the support of D.R.A. constitutionalists. The separation of powers, which was unacceptable because it was typical of the 'bourgeois constitutionalism' of Western countries, was even rejected in favour of the principle of unity of power, which in fact served the cause of the single party. The idea makes sense, howe…
Dirigeants de sociétés : juridique, fiscal, social
2015
4e édition; National audience; Tous les aspects du statut du dirigeant passés au crible : l'accès aux fonctions, les modalités de rémunération, les pouvoirs et les limites des dirigeants, les obligations et responsabilités, le régime fiscal et situation au regard de l'ISF, le statut social du salarié et du non salarié. Pour une bonne compréhension d'un cadre juridique complexe : de nombreuses références à la jurisprudence ou la doctrine ; des conseils pratiques donnés, cas par cas, complètent utilement l'ensemble. Rigoureux et clair, cet ouvrage vous permettra de remplir efficacement vos missions de conseil et de trouver des solutions fiables aux implications liées à ce statut.
Les Nouveaux rôles des chefs d'établissements dans l'enseignement secondaire
2006
06070 - 59 pages. Accessible en libre accès à l'adresse :http://unesdoc.unesco.org/images/0014/001490/149057f.pdf; Publication de l'UNESCO (Groupe inter-agences sur l'enseignement secondaire). Coll. Enseignement secondaire au 21e siècle; Le Rapport mondial de suivi sur l'EPT qui a porté en 2005 sur « l'exigence de qualité » avait déjà souligné le fait que les chefs d'établissement «peuvent avoir une influence considérable sur la qualité des établissements».Cette publication a pour objectif d'attirer l'attention des autorités nationales sur cet impact et de fournir à ces dernières, dans le cadre de la réforme de leur enseignement secondaire, un certain nombre d'orientations pour la mise en p…
Palais laïques. Introduction : le haut Moyen Âge "" et (notices), "" Attigny "", "" Compiègne "", "" Ponthion "", "" Quierzy "", "" Samoussy
1994
A. Renoux; International audience
Le palais de Nogent et les résidences mérovingiennes de l'est parisien
1996
J. Chapelot et E. Lalou; International audience
Domaines royaux et palais de la région de Compiègne, VIe-Xe siècles
1985
Palais et terres du fisc en Neustrie, 650-850
1985
catalogue d'exposition P. Périn et L.-C. Feffer; International audience
Le fisc en Parisis et les dotations san-dyonisiennes
1988
catalogue d'exposition J. Cuisenier, R. Guadagnin; International audience
Palais royaux et possessions fiscales en Ile-de-France
1993
catalogue d'exposition; International audience
Le sacré dans le palais franc
2001
M. Kaplan; International audience