Search results for "Environmental studies"
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LA TRANSMISSION DE L'ENTREPRISE AGRICOLE EN SOCIÉTÉ
2017
National audience; La société, comme outil de transmission de l’entreprise agricole, suscite à la fois fascination et méfiance. En cette technique juridique reposent les espoirs de simplification et d’unification de la cession du patrimoine productif. Mais derrière le voile de la personnalité morale, se cache une réalité plus nuancée, tant les liens qui unissent les hommes à la terre ne sont pas toujours solubles dans la fiction sociétaire.
La transmission de l’exploitation agricole à l’épreuve des obligations environnementales
2017
National audience; Longtemps tenues pour négligeables, les problématiques environnementales représentent dorénavant un aspect majeur de la transmission des exploitations agricoles. Que les obligations écologiques soient attachées aux biens formant l’outil de production ou à la personne de l’exploitant qui les a souscrites, leur sort interfère avec la cession de l’entreprise agricole.
Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques
2016
International audience; Historiquement perçues comme éloignées l'une de l'autre, l'agriculture et la ville sont en voie de constant rapprochement. L'étalement physique des agglomérations, avec leurs zones périurbaines, conjugué à la mobilité accrue des citadins comme des ruraux, réduisent les distances entre les mondes rural et urbain. Si le phénomène provoque, entre l'agriculture et la ville, des rapports d'opposition, il fait aussi naître des rapports de séduction se concluant par des projets agri-urbains. Reste à les concevoir et les organiser juridiquement, enjeu qui n'a jamais été véritablement posé. Or la difficulté est réelle de marier deux droits, celui des villes et celui des champ…
L’obligation réelle environnementale : chronique d’une naissance annoncée
2016
National audience; Programmée depuis près de vingt ans, l’introduction en droit français des obligations réelles environnementales est devenue effective avec la loi pour la reconquête de la biodiversité. Doté d’une nature originale qui revisite les catégories classiques du droit personnel et du droit réel, l’instrument obéit à des règles spécifiques, tandis qu’il soulève des questions inédites de compatibilité avec les conventions environnantes.
Création et réhabilitation de passages à faune favorables à plusieurs espèces : cas d'étude dans le Grésivaudan
2017
International audience
Etude d’impact sur l’agriculture de la loi « biodiversité »
2017
National audience; De manière inéluctable, la loi pour la reconquête de la biodiversité emporte des incidences très variées sur le monde agricole, qui va devoir s’adapter à de nouvelles contraintes, mais aussi à des stratégies innovantes de protection de l’environnement dont il peut choisir d’être partie prenante.
The significance of dropstones in a tropical lacustrine setting, eastern Cameros Basin (Late Jurassic–Early Cretaceous, Spain)
2004
International audience; Outsized clasts (mainly white quartzite pebbles) are found in carbonate deposits of the Enciso Group exposed on the northern border of the Cameros rift basin (Late Jurassic – Early Cretaceous, northern Spain). In the Arnedillo section, all the stones are enclosed in micrite, which was assumed deposited in littoral to open lacustrine environments, with minor inputs of deltaic sandstones. The clasts are found in fine-grained lacustrine sediments either as isolated stones or as loosely packed elongated clusters occasionally associated with quartz sands and gravels. The mean size of the clasts is 40 mm (range: 3 – 100 mm); they are polished, well-rounded, and lack any fa…
Territoires urbains en transition. Monographie d’un quartier populaire en résilience écologique, Editions Universitaires de Dijon, décembre 2015
2015
National audience; Que faites-vous pour la planète? Vous prenez le vélo pour aller travailler? Vous recyclez des tissus pour fabriquer et peut-être vendre des vêtements? Vous avez choisi une pratique sportive durable dans un club près de chez vous? Vous mangez bio? Vous utilisez les réseaux sociaux pour faire connaître vos éco-gestes à vos voisins ou à l'autre bout du monde? Imaginez... A quoi pourrait ressembler un quartier populaire en 2050, si on ne fait rien pour protéger l’environnement ou, à l'inverse, si on fait tout pour le préserver?Une équipe pluridisciplinaire a enquêté durant deux ans, entre 2012 et 2014, auprès de la population d'un de ces quartiers, la Fontaine d'Ouche, en pro…
Projet CHIROLUM. Comment limiter les impacts écologiques de l’éclairage artificiel nocturne le long des ILTe ? Caractérisation de l’influence des par…
2021
Ce rapport expose les résultats du projet Chirolum ayant pour objectif d'identifier des pistes de réduction des impacts écologiques de l'éclairage artificiel le long des infrastructures de transport. En prenant l'exemple de sites d'études le long de lisières forestières aux Pays-Bas et le long du Canal du Midi à Toulouse, les résultats montrent que la lumière perturbe fortement l'usage de ces continuités écologiques et infrastructures de transport par les chauves-souris, engendrant des modifications dans le comportement de vol et potentiellement des coûts énergétiques supplémentaires, ainsi qu'une diminution de la connectivité fonctionnelle pour ces espèces potentiellement préjudiciables à …