Search results for "HISTOIRE DU DROIT"
showing 10 items of 146 documents
La réquisition des porcs dans le district d'Arnay-sur-Arroux sous la Convention
1990
International audience
Quelle histoire pour le droit des consommateurs ?
2001
International audience
La représentation des classes d'habitants dans les municipalités bourguignonnes (seconde moitié du XVIIIème siècle)
2002
International audience
Les expériences éditoriales étrangères au début du 20e siècle
2002
International audience
Le procès du chapitre de la Cathédrale Saint-Vincent de Chalon contre Philibert Jornot, religieux de l'ordre de Malte (1757)
2003
International audience
Le vicomte François de Chastenay, défenseur de la noblesse (1788-1789)
1990
International audience
Le droit nivernais à la fin du XVIIIème siècle
1992
International audience
Sociétés savantes et histoire du droit : la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands
1994
International audience
Le droit international privé dans l'oeuvre de Dominique-François de Sohet (1728-1811), juriste liégeois de la fin du XVIIIème siècle
1998
International audience
Des conseils de préfecture aux tribunaux administratifs
2000
National audience