Search results for "HISTOIRE DU DROIT"
showing 10 items of 146 documents
L'abolition des droits féodaux en France
2005
International audience
L'assistance des communautés locales à leurs pauvres hospitalisés (XVIIème et XVIIIème siècles), à propos d'exemples provençaux
1993
International audience
La réforme de la justice pénale maritime par l'Assemblée constituante
1990
International audience
A propos des sociétés de pensée et de la Révolution, la société littéraire d'Arnay-le-Duc en Bourgogne
1988
International audience
Corporation et contrôle de la qualité : le procès des maîtres tonneliers de Beaune contre Benoît Fouras (1775-1776)
2003
International audience
Les juristes nivernais et l'ancienne Université de Bourges. Ebauche d'une recherche
2000
International audience
La forêt communale de Givry (Saône-et-Loire) : droits des habitants, droits des forains d'après les procès du XVIIIème siècle
2001
International audience
L'administration du district de Chalon-sur-Saône et les autorisations de plaider aux communes (1790-1794)
1999
International audience
Codification et continuité
2001
International audience
Ordre et Désordre dans le système napoléonien : colloque du 22-23 juin 2000
2003
National audience