Search results for "HISTOIRE DU DROIT"

La situation de l'élevage d'après les rapports du juge de paix du canton de Semur-en-Brionnais (1858-1864)

2002

International audience

La société de crédit mutuel agricole de Pouilly-en-Auxois (1896-1926)

2006

The "Société de Crédit mutuel agricole" in Pouilly-en-Auxois (1896-1926). The Méline law of 5 November 1894 marks the birth of the "official" Crédit agricole. For moderate "agrarian" republicans this law, which aimed at meeting the needs of the recovery of agriculture, was also a mean to "win the campaigns for the Republic once and for all. "Thus, the creation of the first Société de Crédit mutuel agricole in Côte d'Or (Pouilly-en-Auxois) in March 1896 contributed to the consolidation to the republican base in this traditionally conservative district. The study of how this local agency worked during its first thirty years (1896-1926) shows us that it was managed by notable republicans with …

Ordre social, ordre politique et ordre territorial : les collèges électoraux de l'an X dans le système politico-administratif napoléonien

2003

A propos de la police des vendanges dans les vignes dijonnaises au XIXe siècle. Le contrôle des vendanges et de la consommation de vin en Côte d'Or

2004

L'Ecole de Toulouse a-t-elle existé ?

2004

Notices n° 1 (Andrea Barbazza), 15 (Etienne Aufréri), 16 (Jean Montaigne), 17 (Jean Ferrault), 18 (Guillaume Benoît), 19 (Jean d'Ayma) et 25 (Charles…

2004

Animaux exemplaires et droit canon dans le commentaire de la décrétale Raynutius par Guillaume Benoît (1455-1516)

1999

Les Ordinationes regie d'Etienne Aufréri (1458-1511) : un recueil toulousain d'ordonnances royales (1513)

2004

L'enseignement caché de la science politique dans les facultés de droit de la fin du XVe siècle et du début du XVIe siècle

2002

La naissance d'une ville minière : l'exemple de Montceau-les-Mines (Saône et Loire)

2004