Search results for "Histoire du droit"

Droits et histoire

2021

L’historiographie contemporaine n’a découvert que récemment l’intérêt que pouvait présenter la Repetitio in cap. Raynutius, de testamentis de Guillaume Benoît pour l’histoire des idées politiques. C’est à l’historien américain Ralph E. Giesey que revient le mérite d’avoir exhumé chez le canoniste toulousain la part originale qu’il a apportée à la savante construction juridique de la règle de succession au trône de France. Il faut rendre ensuite hommage à Colette Beaune pour avoir souvent renc...

La libre-pensée de Paul Bert

2003

Ce texte est une retranscription de l'émission de France Culture du 9 février 2003; National audience

La France et son gouvernement au milieu du XVe siècle d'après Bernard de Rosier

1992

Arabeyre Patrick. La France et son gouvernement au milieu du XVe siècle d'après Bernard de Rosier.. In: Bibliothèque de l'école des chartes. 1992, tome 150, livraison 2. pp. 245-285.

Mutual Aids Societies between Insurance and Welfare Measures

2004

Réflexions sur l'exemplarité du département de Saône et Loire quant à la constitution d'un système de solidarité sociale

2004

L'édit des Mères en Provence (1567-1729) : un exemple de la difficile application des ordonnances royales en pays de droit écrit

2007

The Edict of Saint-Maur, adopted in May 1567, or Edict of the Mothers, is presented as that must introduce the paterna paternis rule in the countries which ignore it, as it's the case in Provence where prevails Novella 118, calling to the succession of the de cujus its directs parents without distinction between the possessions resulting from the paternal or maternal line. So, from 1575, date of the recording of an interpretative Statement of this Edict, until 1729 year of its abrogation, the Parliament of Provence is anxious to grant to the mothers, who are particularly aimed by the royal act, only furnitures and acquests of their dead child as well as the usufruct on half of the own. For …

Regional existence of the "Gypsy nation" : Lorraine’s "Bohémiens" at the end of the Ancien Regime : (seventeenth-eighteenth centuries)

2015

In the eighteenth century, the "Bohémiens" are already in the kingdom of France and its provinces since over three hundred years. In the last two centuries of the Ancien Regime, their lifestyle is progressively criminalized, resulting in their rejection in marginal fringes of vagabonds, thieves, etc. Therefore, in the historiography of these groups in Western Europe in the modern era, criminal law and judicial archives dominate. However, it must be moved beyond an unambiguous reading of these documents. The study of the regulation of the "Bohémiens" in Lorraine (in fact Gypsies belonging to the Manouche or Sinti group) and considerations of doctrine provide a broad framework, but the many p…

Les Lois du roi

1989

La dialectique nationalité/citoyenneté : le cas de l’Algérie (XIXe – XXe)

2019

National audience; Les colonisés étaient-ils pleinement Français ? Pleinement citoyens ? Les réponses diffèrent selon les disciplines. En effet, un juriste déclarera impossible de considérer la nationalité par degré : une personne est nationale, étrangère ou apatride. Les colonisés sont tous des nationaux français, il n’y a pas d’alternative. En revanche, un politiste pourra légitimement affirmer que la nationalité des colonisés, en particulier celle des indigènes car ils ne sont pas soumis au Code civil, n’est pas pleine et entière. Sur la notion de citoyen, les disciplines convergent pour déduire du statut des colonisés une discrimination patente débouchant sur des degrés de citoyenneté. …

Code civil 1804-2004. Toutes les versions du Code civil depuis deux siècles

2004

1 disque optique numérique (CD-ROM) + 2 p. : pochette cartonnée ill. en coul. ; 12 c; National audience