Search results for "Intellect"
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Territorialisation : contenu et établissement des programmes locaux de l'habitat. Décret n° 2005-317 du 4 avril 2005 relatif aux programmes locaux de…
2005
International audience
Accession sociale à la propriété et accès au logement : vente et gestion du parc des HLM dans la loi portant ENL
2006
International audience
L'accord entre l'Etat et l'Union sociale pour l'habitat du 21 décembre 2004 pour la mise en oeuvre du volet logement du plan de cohésion sociale
2005
International audience
Le volet logement de la loi de programmation pour la cohésion sociale (2e partie). Le développement du parc locatif social : les conditions de mise e…
2005
International audience
La nature du droit d'occupation du logement familial
2005
Collection Thèmes et commentaires - Préface J. Rubellin-Devichi
Mondialisation du système de brevet et contrefaçons de médicaments
2006
Collection des travaux du Credimi
" Ministère de la culture (débat sur le). 1981...
1996
Les années 1980, et surtout 1990, enregistrent un renouveau du débat sur la politique culturelle, et la légitimité du ministère de la Culture. En filigrane, sont posés à la fois le rôle de l'Etat et la question du "relativisme culturel" par des intellectuels contrariés par la montée en puissance de la culture de masse.
Notice de dictionnaire pour la revue "Ralentir Travaux"
2014
Entrée de dictionnaire; '
Notice de dictionnaire pour la revue "Théodore Balmoral"
2014
Entrée de dictionnaire; '
Supposition d’enfant et structure de substitution dans l’histoire de Silvie : les « phantomes de la supposition » dans les Illustres Françaises
2016
International audience