Search results for "LAW060000"
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Droits et histoire
2021
L’historiographie contemporaine n’a découvert que récemment l’intérêt que pouvait présenter la Repetitio in cap. Raynutius, de testamentis de Guillaume Benoît pour l’histoire des idées politiques. C’est à l’historien américain Ralph E. Giesey que revient le mérite d’avoir exhumé chez le canoniste toulousain la part originale qu’il a apportée à la savante construction juridique de la règle de succession au trône de France. Il faut rendre ensuite hommage à Colette Beaune pour avoir souvent renc...
La socialisation du droit privé à Lyon (1870-1940) marque-t-elle la fin des droits subjectifs ?
2011
Lors de ses conférences à l’Ecole des hautes études sociales, Léon Duguit définit le droit subjectif comme le pouvoir « d’une personne à imposer à une autre sa propre personnalité ». Avec cette définition, le publiciste n’entend pas poser les limites qui permettraient d’identifier si tels ou tels droits peuvent être qualifiés de subjectif. Il n’a pas davantage l’ambition de décrire le régime juridique de chacun d’eux. Son principal souci est d’insister sur les conséquences, parfois néfastes, ...
Le greffier durant le haut Moyen Âge, quelle réalité ?
2018
L’existence ou non du greffier durant le haut Moyen Âge est directement liée à la question de la disparition des structures judiciaires postclassiques. Le terme même de « greffier » semble être un véritable anachronisme pour le haut Moyen Âge. L’historiographie démontre déjà l’extrême réticence à parler de « notaire » voire de « pratique notariale » pour cette période. Il faut bien distinguer les attributions du greffier de ceux du notaire, même s’il s’agit généralement des mêmes individus qui exercent ces fonctions selon les besoins. Plus encore que pour les notaires les sources témoignant de l’existence d’un greffe sont rarissimes. La Loi ripuaire est le texte traditionnellement cité en f…
Les sources sérielles de l'étude des victimes en histoire contemporaine
1999
À l'évidence, les victimes de crimes et délits ont peu intéressé les historiens de la période contemporaine. Elles n'ont fait l'objet, en tant que telles, d'aucune recherche. L'histoire est ici un peu au diapason des autres sciences humaines, la victimologie étant une discipline toute récente dont la naissance accompagne la montée des victimes au sein du processus pénal dans les dernières décennies du xxe siècle. Encore faut-il remarquer que cette matière nouvelle déborde largement le champ t...