Search results for "Opéra"

Présentation du portail et de l’espace de travail coopératif du réseau INTI

2012

International audience

Minimums méthodologiques pour la rédaction des études carpologiques dans les rapports d’opération archéologique

2019

International audience; La carpologie, initiée en France il y a 50 ans, s’est considérablement développée en grande partie grâce à l’augmentation des opérations d’archéologie préventive. La hausse sensible du nombre de carpologues, l’accroissement des études qui en résulte et la multiplication des cadres institutionnels, publics ou privés, dans lesquels les études carpologiques sont réalisées, ont rendu nécessaire une réflexion collective sur les minimums méthodologiques devant apparaître dans les rapports d’études carpologiques. En effet, la mise en œuvre de grandes synthèses régionales ou chronologiques nécessitant la réalisation de bases de données partagées met en évidence des manques q…

La grotte du Gardon (Ain) : Le site et la séquence néolithique des couches 60 à 47

2009

La grotte du Gardon à Ambérieu-en-Bugey (Ain), au sud du Jura, a fait l'objet, durant plus de quinze années, d'une importante fouille programmée afin d'établir une nouvelle séquence chrono-culturelle de référence pour la Préhistoire récente du haut Bassin rhodanien. Ce volume constitue le premier volet d'une trilogie présentant les résultats de ces recherches qui documentent les occupations humaines depuis la fin du sixième millénaire jusqu'au XVIIe siècle de notre ère. La première partie de l'ouvrage présente le gisement dans son contexte géographique et géologique, les résultats des fouilles anciennes, la stratigraphie, les datations absolues et les facteurs de remplissage. Il est notamme…

Coopératives (agricoles)

2018

International audience; La coopération est l’une des clés de la transition écologique de l’agriculture. La raison est d’abord économique, le secteur coopératif occupant une place considérable dans le paysage agricole. Elle est ensuite philosophique, tant l’esprit qui anime le mouvement coopératif peut favoriser l’émergence d’un nouveau modèle social et environnemental de production.

La Commission des opérations de bourse et le marché financier

1991

International audience

Viticulteurs propriétaires de leurs stocks de vin. Raisins livrés par les adhérents et transformés en vin par une coopérative mise en liquidation jud…

2007

International audience; (Com. 11 juill.2006, Clément ès qual. c/ Bac, pourvoi n° 05-13.103, arrêt n° 915 F-P+B, D. 2006. AJ. 2462 ; RTD civ. 2006. 794, obs. T. Revet ; Juris-Data, n° 2006-034598 ; RJDA 12/2006, n° 1248 ; JCP 2007, I, 113, n° 13, obs. M. Cabrillac ; Gaz. Pal. 5-6 janv. 2007, p. 26, note P. Goni)

Autour de la Bellevilloise : la coopération communiste entre les deux guerres

2001

Le nouveau statut contentieux du SDCI

2016

Commentaire; National audience

L'extension de la clause compromissoire à des contrats mettant en oeuvre la même opération économique

2002

International audience; (Paris, 1re ch., sect. C, 21 févr. 2002, inédit, SA GMS c/ SA Groupama Transport et autres)

Application et précision de la qualification de contrefaçon en droit international privé

2015

International audience; CJUE 5 juin 2014, aff. C-360/12, D. 2015. 230, obs. J.-P. Clavier, N. Martial-Braz et C. Zolynski ; ibid. 1056, obs. H. Gaudemet-Tallon et F. Jault-Seseke ; RTD eur. 2014. 953, obs. E. Treppoz ; ibid. 960, obs. E. Treppoz