Search results for "Régime"
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Caractérisation et fonctionnement physico-hydrique des sols viticoles bourguignons. Rôle de l’homme dans la construction des terroirs
2013
Des opérations de recherches interdisciplinaires sont conduites – en associant pédologues, archéologues, géomorphologues et professionnels – sur les sols viticoles bourguignons pour permettre de développer une viticulture de précision durable. Trois thématiques sont abordées : (i) la cartographie à haute résolution de la diversité des sols viticoles permettant de faire la part des processus naturels et de l’action de l’homme incluant les pas de temps longs (plusieurs siècles) sur la formation des sols et leur fonctionnement actuel (4, 5) ; (ii) le régime hydrique des sols viticoles qui détermine l’alimentation en eau de la vigne et la qualité du produit : un stress hydrique modéré favorisan…
Pratiques du jeûne et de régimes restrictifs pour perdre du poids parmi 2 700 survivants du cancer : résultats de la cohorte NutriNet-Santé
2017
International audience
L’impact du dirigisme économique de Vichy sur le droit administratif
2020
To cope with the circumstances of the Second World War and to satisfy the new ideology in power, the Vichy government (1940-1944) implements a policy directing the economy which confuses the jurist. Facing the silence of the legislator and in order to determine the applicable law and the competent jurisdiction, the authors, both publicists and privatists, divide themselves as well as the judges, whether administrative or judicial, on the legal categories in which the realities of state-controlled economy should be classified. The conditions are favorable for a paradigmatic revolution in administrative law because no concept in this field seems able to withstand the shock of the events. Howe…
Loi du 15 mai 2001. Article 126 modifiant les articles L. 411-4 et s. COJ et 2061 du code civil
2001
International audience
La libre administration des collectivités territoriales à l'épreuve du financement des cultes
2017
International audience
Carlos-Miguel PIMENTEL, La crise du 16 mai 1877. Édition critique des principaux débats constitutionnels, Paris, Dalloz, 2017
2018
National audience
La valorisation du fonds de commerce par l'intermédiation
2011
International audience
À propos de quelques problèmes juridiques entourant le régime indemnitaire des membres du Conseil constitutionnel
2018
National audience
Au temps des bons juges d'Ancien Régime
2010
International audience