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Caractères moisi-terreux des vins : origine et prévention
2005
Note de synthèse du groupe national de travail ONIVINS - juillet 2005; National audience
Impact de la modulation de la réponse inflammatoire pulmonaire et systémique de l'hôte mediée par Toll-Like Receptor 2 dans un modèle animal de pneum…
2012
EA MERS Hors CT hors EJ; Master
Effects of seed and carabid densities on the weed seed predation service
2017
National audience; Farming relies heavily on pesticides in order to maintain/increase crop production, yet, awareness of the adverse effects of pesticides on the environment and on biodiversity has triggered the search for alternative, non-chemical, pest management strategies. In arable systems, weeds remain one of the most challenging management issue. Recent research suggest that the depletion of weed seeds by naturally occurring seed consumers could impact the dynamics of problematic weeds and in temperate systems, carabid beetles are the main invertebrate consumers of weed seeds. However, predicting weed seed depletion rates in field conditions remains difficult, as carabid trophic resp…
Programme-cadre FENOIR (Figurations de l’environnement nocturne des territoires réunionnais). Rapport d’étape pour le Parc national de La Réunion
2022
Soumise à une importante poussée démographique, l’île de La Réunion a vu sa population urbaine fortement augmenter – passant de 44 % de la population totale en 1975 à 95 % en 2015. Directement corrélée aux formes et dynamiques spatiales de l’urbanisation, l’empreinte lumineuse sur l’île a connu une mutation radicale ces dernières années : son emprise et sa pression ont considérablement augmenté sur l’ensemble du territoire, depuis la côte jusqu’à l’intérieur même du Parc national de La Réunion qui recouvre plus de 76 % du territoire insulaire (42 % pour la zone cœur). Acteur incontournable des enjeux environnementaux sur l’île, le Parc national a mené très tôt des actions autour des effets …
Nature de l'action exercée contre le sous-acquéreur. L'action du vendeur d'un bien vendu avec clause de réserve de propriété à l'encontre du sous-acq…
2010
International audience; (Com. 6 oct. 2009, pourvoi n° 08-15.048, arrêt n° 880 FS-P+B, SCP Becheret-Thierry-Sénéchal-Gorrias c/ Sté Ricoh Europe BV, D. 2009. AJ 2482, obs. A. Lienhard, et Chron. C. cass. 2580, spéc. 2582, obs. I. Orsini ; Gaz. proc. coll. 2009, n° 4, p. 42, note F. Pérochon ; JCP 2009. 566, note A.-S. Dallemagne ; JCP E 2009. 2144, note S. Reifegerste ; Com. 6 oct. 2009, pourvoi n° 08-18.547, arrêt n° 881 FS-D, SCP Becheret-Thierry-Sénéchal-Gorrias c/ Sté Mitsubishi Electric Europe BV)
Sentence arbitrale. Mention de l'accord des parties pour proroger le délai d'arbitrage. Preuve de la prorogation du délai d'arbitrage. Mention faisan…
2001
International audience; (Paris 26 oct. 2000, inédit, Brljevic c/ Sarl NCM Industrie)
L'efficacité de la clause compromissoire contenue dans un contrat dont l'existence n'est pas prouvée
2015
International audience; (Civ. 1re, 14 mai 2014, n° 13-15.827, SAS Hautbois c/ GAEC de la Berhaudière, D. 2014. 2541, obs. T. Clay ; RTD civ. 2014. 641, obs. H. Barbier, non publié au bulletin ; Procédures 2014. 207, note L. Weiller ; JCP 2014. 857, § 1, obs. Ch. Seraglini)
L'erreur fiscale
2007
La preuve en droit fiscal
2009
Cautionnement. Créancier n'ayant pas déclaré sa créance. Créance éteinte. Transaction. Validité
2001
International audience; (Cass. 1re civ., 19 déc. 2000, Ben Friha c/ Sté Générale, D. 2001.629, obs. V. Avena-Robardet ; Cass. 1re civ., 29 mai 2001, Banque populaire de Côte d'Azur c/ Epx Laure, D. 2001.2193, note P. Soustelle, 1944, obs. V. Avena-Robardet)