Search results for "Syndic"
showing 10 items of 145 documents
Les appellations d'origine et le débat sur la typicité dans la première moitié du XXe siècle : le rôle du syndicalisme viti-vinicole bourguignon
2009
disponible en ligne à l'adresse : http://revuesshs.u-bourgogne.fr/territoiresduvin/; La loi du 6 mai 1919 a réellement profité aux propriétaires vignerons de Bourgogne. En leur offrant la possibilité de délimiter leurs crus par voie judiciaire et par-là même de les valoriser en mentionnant leur origine, ce texte permit l’émancipation économique de ces viticulteurs. Or, cette loi sur les appellations d’origine découle d’un long processus parlementaire entamé vers 1911, quasiment concrétisé avec le projet de loi Pams-Dariac en 1913, et finalement voté dans des formes similaires six ans plus tard, après la Grande Guerre. La question qui se pose à nous est de savoir si finalement les vignerons …
Héros et criminels : la figure du peuple en lutte dans les débats d’amnistie de la question sociale sous la Troisième République
2014
Sous la Troisieme Republique, l’amnistie est classiquement utilisee pour regler les grandes crises civiles (boulangisme, affaire Dreyfus), mais elle devient de maniere plus nouvelle un outil de regulation du conflit social a une epoque ou les greves se multiplient, le monde du travail se transforme et la repression sociale s’intensifie. Pour des raisons pedagogiques liees a la naissance du syndicalisme et a l’organisation du socialisme, les campagnes d’amnistie, de plus en plus personnalisees, produisent, au risque de simplifier a l’extreme les enjeux de la lutte sociale, des heros et des martyrs, alors que les defenseurs de l’ordre denoncent, dans la tradition renouvelee des « classes dang…
Interdiction des poursuites individuelles. Syndic en liquidation judiciaire devant remettre à son successeur ou au liquidateur des documents par obli…
2019
International audience; (Com. 20 mars 2019, n° 17-22.417, arrêt n° 299 FS-P+B, Sté Montravers Yang Ting, ès qual., c/ Syndicat des copropriétaires du 93 avenue d'Italie, D. 2019. 636 ; Rev. sociétés 2019. 427, obs. P. Roussel Galle ; RJDA 2019, n° 444 ; APC 2019. Comm.116, obs. Ph. Pétel)
De l'usine au syndicat. Conflit industriel et action syndicale en Italie et en France dans les années 68
2012
"Le statut empêche de véritablement négocier dans la fonction publique"
2018
International audience; Texte relatif à la réforme du statut de la fonction publique et du dialogue social au sein de la fonction publique.
Le Front National et les syndicats. Une statégie d'entrisme ?
2015
International audience; Les rapports entre l’extrême-droite et le syndicalisme sont habituellement conflictuels. Ils sont aussi complexes. Si, à ses origines, l’appareil du FN fait montre d’anti-syndicalisme, cela n’empêche pas certains militants de rejoindre la CFTC ou, par anticommunisme, FO. Pour consolider sa percée importante dans l’électorat populaire à compter du scrutin présidentiel de 1995, la direction du FN va chercher à développer des syndicats FN. Mais cette stratégie échoue pour des raisons juridiques et politiques avant que la direction du « nouveau FN » tente prudemment de renouer avec elle. Pour autant, il ne s’agit plus de créer des syndicats ex-nihilo, ni même, de pratiqu…
José Bové et la Confédération paysanne : du syndicalisme paysan à l'anti-mondialisation
2004
Un discours maoïste sur le syndicat. Le cas de la Gauche prolétarienne
2010
International audience