Search results for "TERRITOIRE"
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Vulnérabilités et territoires
2018
International audience
De la vulnérabilité aux territoires
2018
International audience
Les établissements français de l'Inde et l'Algérie (fin XIXe-XXe siècle) : acculturation juridique, déculturation ou assimilation ?
2008
International audience; La politique coloniale française, à partir de la IIe République, est axée autour d'une volonté assimilationniste dont le corollaire est l'acculturation juridique. Cependant, le maintien des statuts personnels et les résistances des Français d'origine métropolitaine, la limitent au profit d'une association sélective. Ce n'est que lorsque les velléités indépendantistes prennent de l'ampleur que l'assimilation est à nouveau mise en avant, afin de tenter de maintenir les populations locales sous le giron français et de les convaincre des bienfaits de la conception hexagonale du droit. Si la Révolution française a une conception ouverte de la nation, les régimes suivants …
Spécialité législative et discrimination : une application inégale des principes républicains dans les colonies françaises (XIXe-XXe siècles)
2010
International audience; Si les " quatre vieilles " colonies, à savoir, la Martinique, la Guadeloupe, la Guyane et La Réunion, ont été régies dans une logique d'assimilation, les autres ont connu des statuts des plus dérogatoires. La comparaison entre leur régime et celui de l'Algérie et des établissements de l'Inde (Pondichéry, Chandernagor, Yanaon, Karikal, Mahé) est tout à fait révélatrice de la politique coloniale française. En effet, l'État fait le pari de l'assimilation culturelle par une assimilation juridique plus ou moins poussée aux Antilles et à La Réunion, mais il ne le fait pas pour l'Algérie et les établissements de l'Inde. En somme, entend-il intégrer les colonisés ou les cont…
De l'arrêt "Cassis de Dijon" à l'affaire Giboulot : la Bourgogne viticole dans la jurisprudence, « Bourgogne viticole(s) : enjeux et perspectives his…
2015
International audience; Les affaires des pralines belges, des bouteilles danoises, du vinaigre italien, de la loi sur la pureté de la bière belge ou du Roquefort français, qu’elles aient fait l’objet d’une décision de l’autorité de la concurrence ou d’un jugement de la Cour de Justice de l’Union Européenne, ont en commun l’objet, alimentaire, l’échelle, européenne et la destinée, le revirement de jurisprudence. Cette caractéristique de la construction évolutive du droit français, implique l’émergence d’une nouvelle interprétation des textes qui peut influer sur la sécurité juridique des transactions.Si le secteur de l’agroalimentaire a, au contraire, besoin de stabilité (des prix, des échan…
L'interdiction de sortie du territoire dans la loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme
2014
International audience; (Publié dans le dossier Les nouvelles dispositions de lutte contre le terrorisme)
Image sonore, Ritournelle, Territoire : une lecture deleuzienne de la musique de cinéma est-elle possible ? Position, propositions
2011
International audience