Search results for "VR"
showing 10 items of 758 documents
Les évolutions relatives aux effets du contrat
2016
National audience
Favre Jules-Gabriel-Claude
2007
Entrée de dictionnaire; Dictionnaire historique des juristes français XIIe-XXe siècles
Lefebvre Charles
2007
Entrée de dictionnaire; Dictionnaire historique des juristes français XIIe-XXe siècles
Colfavru Jean-Claude
2007
Entrée de dictionnaire; Dictionnaire historique des juristes français XIIe-XXe siècles
Le mot de la lutte ? L'autogestion et les ouvrières de PIL à Cerizay en 1973
2003
Se prémunir contre les préjugés ouvriers : l'économie politique des machines entre l'Angleterre et la France (1800-1850)
2010
International audience
Autour de la Bellevilloise : la coopération communiste entre les deux guerres
2001
"Nous ne sommes ni vos élèves ni vos amis". Charles Dupin face à la presse ouvrière sous la Monarchie de juillet (1830-1848)
2009
International audience
L'extension de la clause compromissoire à des contrats mettant en oeuvre la même opération économique
2002
International audience; (Paris, 1re ch., sect. C, 21 févr. 2002, inédit, SA GMS c/ SA Groupama Transport et autres)
Divorce et résidence alternée : sur le décret n° 2007-550 du 13 avril 2007
2007
International audience