Search results for "XIXe"

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Essai de mesure de la délinquance juvénile dans le Paris du XIXe siècle

2008

Paris[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Lawdélinquance juvénile[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/LawXIXe siècle[ SHS.DROIT ] Humanities and Social Sciences/Law

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Les quatre vieilles colonies : la dialectique de l'assimilation et du principe de la départementalisation chez Victor Schoelche

1999

International audience; Victor Schoelcher est surtout connu en tant qu'abolitionniste de l'esclavage et malheureusement moins pour ses autres combats. Il désirait participer à la fondation d'une République, démocratique, vertueuse et philanthrope, en métropole comme aux colonies. En effet, il considérait les vieilles colonies comme de véritables départements français. Aussi demanda-t-il en vain l'application de plein droit de la Constitution de 1848 en dénonçant tout régime d'exception. De façon générale, il demanda quasiment à chaque vote de loi, l'application de celle-ci aux colonies, tout au moins aux ‘‘quatre vieilles''. Ainsi, sans jamais faire référence à la Constitution de 1795, Scho…

RépubliqueIndigènes[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Lawdépartementspécialité législativeIIIe Républiquequatre vieilles colonies[ SHS.DROIT ] Humanities and Social Sciences/LawLa Réunion[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/LawdépartementalisationcoloniesMartiniqueXIXe siècleVictor SchoelcherGuadeloupe‘‘RenonçantsdémocratieassimilationreprésentationIIe Républiqueabolition‘‘Renonçants''esclavagecitoyennetéGuyane

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Voltaire le droit et les juristes au fil de sa correspondance

2009

Voltaire[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/LawjuristesXVIe siècledroitBourgogneChampagneXIXe siècle[ SHS.DROIT ] Humanities and Social Sciences/Law

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Les soldats, des voyageurs au XIXe siècle ?

2016

International audience

XIXe siècle [ SHS.HIST ] Humanities and Social Sciences/History[SHS.HIST] Humanities and Social Sciences/Historysoldatsvoyageurs[SHS.HIST]Humanities and Social Sciences/HistoryComputingMilieux_MISCELLANEOUS

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Le greffier durant le haut Moyen Âge, quelle réalité ?

2018

L’existence ou non du greffier durant le haut Moyen Âge est directement liée à la question de la disparition des structures judiciaires postclassiques. Le terme même de « greffier » semble être un véritable anachronisme pour le haut Moyen Âge. L’historiographie démontre déjà l’extrême réticence à parler de « notaire » voire de « pratique notariale » pour cette période. Il faut bien distinguer les attributions du greffier de ceux du notaire, même s’il s’agit généralement des mêmes individus qui exercent ces fonctions selon les besoins. Plus encore que pour les notaires les sources témoignant de l’existence d’un greffe sont rarissimes. La Loi ripuaire est le texte traditionnellement cité en f…