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« Étude d’une stèle funéraire »
2017
National audience
Minimums méthodologiques pour la rédaction des études carpologiques dans les rapports d’opération archéologique
2019
International audience; La carpologie, initiée en France il y a 50 ans, s’est considérablement développée en grande partie grâce à l’augmentation des opérations d’archéologie préventive. La hausse sensible du nombre de carpologues, l’accroissement des études qui en résulte et la multiplication des cadres institutionnels, publics ou privés, dans lesquels les études carpologiques sont réalisées, ont rendu nécessaire une réflexion collective sur les minimums méthodologiques devant apparaître dans les rapports d’études carpologiques. En effet, la mise en œuvre de grandes synthèses régionales ou chronologiques nécessitant la réalisation de bases de données partagées met en évidence des manques q…
Programme-cadre FENOIR (Figurations de l’environnement nocturne des territoires réunionnais). Rapport d’étape pour le Parc national de La Réunion
2022
Soumise à une importante poussée démographique, l’île de La Réunion a vu sa population urbaine fortement augmenter – passant de 44 % de la population totale en 1975 à 95 % en 2015. Directement corrélée aux formes et dynamiques spatiales de l’urbanisation, l’empreinte lumineuse sur l’île a connu une mutation radicale ces dernières années : son emprise et sa pression ont considérablement augmenté sur l’ensemble du territoire, depuis la côte jusqu’à l’intérieur même du Parc national de La Réunion qui recouvre plus de 76 % du territoire insulaire (42 % pour la zone cœur). Acteur incontournable des enjeux environnementaux sur l’île, le Parc national a mené très tôt des actions autour des effets …
Les effets de l'apport partiel d'actif sur les instances précédemment engagées
2010
International audience; Note sous Cour de cassation (2e civ.) 7 janvier 2010, FS-P+B, n° 08-18.619, Sté Generali iard c/ Sté Panalpina France transports internationaux
La contribution des sciences juridiques aux enjeux de la transition énergétique : l’exemple de la protection des sols
2015
International audience
Renforcer la protection sociale pour un avenir meilleur
2020
International audience
La réparation du préjudice d'anxiété transmise par apport partiel d'actif
2015
International audience; Note sous Cour de cassation (soc.), 19 novembre 2014, n° 13-19.263 (FS-P+B), L. c/ Sté MJA ès qual. et Cour de cassation (soc.), 10 décembre 2014, n° 13-22.430 (F-D), Unédic délégation AGS-CGEA Ile-de-France Ouest c/ A.
L'importance du traité dans l'apport partiel d'actif
2014
International audience; Note sous Cour de cassation (com.), 12 février 2013, n° 11-23.895 (F-D), Pascual ès qual. c/ Sté Diderot Holding