Search results for "faculté"
showing 10 items of 14 documents
L'impossible reconnaissance en France d'une sentence soumise à réexamen d'une autre formation arbitrale
2014
International audience; (Civ. 1re, 5 mars 2014, n° 12-29.112, Sté Diag Human / République tchèque, D. 2014. 671)
Caution. Conditions de la décharge d'une caution. Fait du créancier susceptible de rendre la subrogation impossible. Le non-exercice par le créancier…
2014
International audience; (Com., 9 juillet 2013, n° 12-19.949, F-D, M. X. c / BNP Paribas, Gaz. Pal. 29 sept.-1er oct. 2013, p. 36, note E. Le Corre-Broly)
Que font les généralistes à la faculté ? Retour sur une implantation improbable
2010
National audience;
La socialisation du droit privé à Lyon (1870-1940) marque-t-elle la fin des droits subjectifs ?
2011
Lors de ses conférences à l’Ecole des hautes études sociales, Léon Duguit définit le droit subjectif comme le pouvoir « d’une personne à imposer à une autre sa propre personnalité ». Avec cette définition, le publiciste n’entend pas poser les limites qui permettraient d’identifier si tels ou tels droits peuvent être qualifiés de subjectif. Il n’a pas davantage l’ambition de décrire le régime juridique de chacun d’eux. Son principal souci est d’insister sur les conséquences, parfois néfastes, ...
Le sujet esthétique : un sujet sans monde ?
2008
L'enseignement d'Alphonse Boistel à la Faculté de droit de Grenoble : droit civil et philosophie du droit (1866-1870)
2012
Une trilogie prometteuse à la Faculté de Droit de Dijon au début de la troisième république : Saleilles, Gény, Deslandres
2011
International audience
L’abbé Étienne Pagès (1763-1841), professeur à la faculté de théologie de Lyon et sa Dissertation sur le prêt à intérêt
2014
International audience
La Faculté de droit de Dijon dans la première moitié du XIXe siècle. La marque du doyen Jean-Baptiste-Victor Proudhon
2009
Les doyens de la Faculté de droit de Dijon de 1809 à sa réinstallation (1963)
2015
International audience