Search results for "infractions"
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Les victimes, des oubliées de l'histoire ?
2000
International audience
À propos d'un complot pro-bourguignon à Lyon : les révélations et les méthodes d'un cordelier espion (1423-1424)
1993
Actes criminels au cours des révoltes rurales et urbaines aux XIVe et XVe siècles
1992
International audience
Recherches sur l'adultère et sa répression par les officialités de France septentrionale à la fin du Moyen Âge
1998
B. Garnot; International audience
Rouen 1438 : de l'extension du champ de la répression judiciaire en situation de crise
1999
B. Garnot; International audience
Le chÂtiment du crime au Moyen Âge
1998
International audience
Délinquance, justice et société dans le Lyonnais médiéval (fin XIIIe-début XVIe siècle)
1993
International audience
La liberté d'expression : un nouveau fait justificatif ?
2020
International audience
Sorcier ou simple d'esprit ? L'affaire Thévenot Vaultheron
1992
L'application de la loi hors les tribunaux : les gendarmes et les policiers, "leges animatae" de la République (1870-1914) ?
2006
International audience; Les policiers et les gendarmes de la Troisième République sont-ils comme les gardiens qui arrêtent le Joseph K. du Procès et exécutent mécaniquement la sentence de juges incarnant une norme incontestable ? Si les représentations corporatives des forces de l'ordre confortent cette vision kafkaïenne d'une totale application de la loi par les auxiliaires judiciaires, la réalité est d'une diversité plus surprenante ; cette variété pose la question de la mise en œuvre de la loi hors les tribunaux et de son adaptation aux contraintes sociales par les agents chargés de son exécution. La typologie des facteurs favorisant les distorsions entre la lettre de la loi et son appli…