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Un finage dans la longue durée: Saint-Martin-du-Mont (Côte-d’Or)
2010
On évalue ici les effets de la transmission des structures et formes agraires dans la longue durée. Nous postulons que, depuis la protohistoire, la forme des parcellaires, celle de la voirie ou de l’habitat n’ont jamais été fondamentalement remises en cause. L’organisation actuelle du finage de la commune de Saint-Martin-du-Mont (Bourgogne) est un héritage, probablement une construction médiévale et moderne adossée à une potentialité antique. Les opérations foncières successives se sont coulées dans le moule planimétrique préexistant.
Hundreds of Pits, a New Vision of the Mesolithic in Champagne: Analysis and Mapping of an Unexpected Phenomenon
2017
Actes de la séance de la Société préhistorique française de Châlons-en-Champagne (29-30 mars 2016); International audience; Située en périphérie orientale de l’Île-de-France et de la Picardie, la Champagne crayeuse a longtemps fait figure de véritable« désert mésolithique », contrastant notamment avec les occupations récurrentes du plateau tertiaire situé à l’ouest. Si le développementde l’archéologie préventive a depuis fait progresser les connaissances, il n’a pas fondamentalement remis en cause cette répartition.Dans le même temps, les découvertes de séries de fosses profondes datées de manière récurrente du Mésolithique par le 14C se sontmultipliées dans la région. Elles mettent en évid…
Quelle(s) échelle(s) pour étudier l’intégration des personnes handicapées sur le marché du travail aux États-Unis ? Proposition d’études de cas new-y…
2022
Dans cet article, nous revenons sur la question des variations d’application de droits sociaux aux États-Unis. Il s’agit, au travers d’une étude de cas s’intéressant à l’insertion des personnes handicapées sur le marché du travail, de saisir comment l’échelle de la ville permet de répondre au mieux aux nouvelles aspirations de déségrégation des individus. L’exemple pris est celui d’organisation à but non lucratif spécialisée dans cet enjeu et opérant à New-York et Boston.
Quand les Humanités Numériques révèlent l'Historicité et la spatialité des discours officiels sur le vin
2015
International audience; Le poster présenté sur ce salon valorisera le programme financé par le Ministère français de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche dans le cadre de la Bibliothèque Scientifique Numérique, et en cours de développement à la Maison des Sciences de l’Homme de Dijon ayant pour objet la collection complète des bulletins de l’Organisation Internationale de la Vigne et du Vin depuis sa création en 1928. Ce projet ambitionne un traitement intégral du fonds permettant de donner une vie numérique à des ressources papier à diffusion jusque-là « confidentielle ».L’objectif du poster est d’expliciter la mise en œuvre d’une chaîne de traitement exhaustive de documentation et …
Etendue des pouvoirs d'investigation du juge de l'exécution saisi d'une demande de vérification des créances
2001
International audience; (Cass. 1re civ., 2 oct. 2001, Sté des paiements Pass, à paraître au Bulletin, D.2001.3194, obs. C. Rondey)
L'élaboration du document unique dans un cabinet d'avocat(s)
2013
International audience
Renforcer la protection sociale pour un avenir meilleur
2020
International audience
Procédures collectives et ordre public du sport : la légalité de la rétrogradation sportive d'un club admis au bénéfice du redressement judiciaire
1992
International audience; Note sous Conseil d'Etat. 1) Section, 15 mai 1991, Association des Girondins de Bordeaux. 2) Section, 12 juillet 1991, Association nouvelle des Girondins de Bordeaux
La redistribution des droits audiovisuels par la Ligue de football professionnel n'est pas une prérogative de puissance publique
2022
International audience
Nouvelles lumières sur le contrat d'organisation de l'arbitrage
2010
International audience; (Paris, 1re ch. C, 22 janv. 2009, RG n° 07/19492, Chambre de commerce internationale, D. 2009. Pan. 2959, obs. T. Clay ; JDI 2009. 617, note T. Clay)