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Carlos-Miguel PIMENTEL, La crise du 16 mai 1877. Édition critique des principaux débats constitutionnels, Paris, Dalloz, 2017

2018

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[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/LawTroisième République[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/LawRégime parlementaireConventions de la constitutionCoutume constitutionnelleComputingMilieux_MISCELLANEOUSDissolution
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L'autorisation parlementaire dans la loi organique relative aux lois de Finances : réforme ou continuité ?

2002

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[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/LawLOLFpouvoirs du parlementréforme des Finances publiquesComputingMilieux_MISCELLANEOUSloi de Finances[ SHS.DROIT ] Humanities and Social Sciences/Law
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La nouvelle réglementation européenne relative aux essais cliniques de médicaments à usage humain

2015

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[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/LawRèglement CE numéro 536/2014du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014 relatif aux essais cliniques de médicaments à usage humain[ SHS.DROIT ] Humanities and Social Sciences/LawComputingMilieux_MISCELLANEOUS
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Etienne Camuzet, un parlementaire bourguignon au coeur des stratégies politiques viti-vinicoles nationales et locales du début du XXe siècle

2007

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[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Lawstratégies politiques viti-vinicolesEtienne Camuzetparlementaire bourguignonComputingMilieux_MISCELLANEOUS[ SHS.DROIT ] Humanities and Social Sciences/Law
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Un témoignage de la jurisprudence du Parlement de Besançon au XVIIIe siècle : le Recueil de jurisprudence du président François-Xavier Chifflet

2007

[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/LawjurisprudenceChifflet[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/LawXVIIIe siècleParlement de Besançon[ SHS.DROIT ] Humanities and Social Sciences/Law
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Crise du parlementarisme, processus référendaires et mouvements indépendantistes : un regard croisé sur les expériences catalane et écossaise

2022

[SHS] Humanities and Social SciencesParlement identité référendum nation-building indépendantisme Catalogne[SHS.SCIPO] Humanities and Social Sciences/Political science
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La culture scientifique d’un parlementaire dijonnais au XVIIe siècle : les livres de sciences dans la bibliothèque de Jean III Bouhier

2012

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culture scientifiquelivres[ SHS.HIST ] Humanities and Social Sciences/HistoryJean III Bouhier[SHS.HIST] Humanities and Social Sciences/Historyparlementaire dijonnaisXVIIe sièclesciences[SHS.HIST]Humanities and Social Sciences/HistoryComputingMilieux_MISCELLANEOUSbibliothèque
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Le "massacre" est-il né aux guerres de Religion ?

2011

Dans les débats publics de la Révolution Française, le massacre de la Saint-Barthélemy constitue un symbole répulsif à travers lequel le régime monarchique et les passions confessionnelles sont stigmatisés. Cette mémoire est la marque d’un basculement dans les sensibilités face aux violences extrêmes ; son origine est repérable dès les troubles de religion, au XVIe siècle. Lors du procès des magistrats du Parlement d’Aix-en-Provence en 1551, accusés d’être les responsables du massacre de Vaudois de Provence en 1545, la notion de crime « hors humanité » apparaît. Au cours des guerres civiles de Religion, le massacre s’avère une pratique admissible sous la plume des hommes de guerre, mais aus…

droit de guerre[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Lawguerres de Religionmassacre de la Saint-Barthélemyparlement[ SHS.DROIT ] Humanities and Social Sciences/LawComputingMilieux_MISCELLANEOUSmassacre des vaudoismassacre
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La qualification des infractions devant la Cour du roi au XIIIe siècle. Aspects méthodologiques et enjeux de l'exploitation du fonds du Parlement méd…

2015

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enjeux[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/LawXIIe siècle[ SHS.HIST ] Humanities and Social Sciences/History[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law[SHS.HIST] Humanities and Social Sciences/HistoryParlement médiévalCour du roi[SHS.HIST]Humanities and Social Sciences/History[ SHS.DROIT ] Humanities and Social Sciences/LawComputingMilieux_MISCELLANEOUSinfractionsaspects méthodologiques
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Histoire de Madame de Mucie : une épouse de parlementaire dijonnais héroïne de roman galant

2017

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héroïneroman galant[ SHS.HIST ] Humanities and Social Sciences/History[SHS.HIST] Humanities and Social Sciences/Historyparlementaire dijonnais[SHS.HIST]Humanities and Social Sciences/HistoryComputingMilieux_MISCELLANEOUSMadame de Mucie
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