Search results for "propriété"
showing 10 items of 153 documents
La nature du droit d'occupation du logement familial
2005
Collection Thèmes et commentaires - Préface J. Rubellin-Devichi
Mondialisation du système de brevet et contrefaçons de médicaments
2006
Collection des travaux du Credimi
Consistance du domaine public routier
2004
Refonte du fascicule
Domaine privé des collectivités territoriales
2004
Mise à jour
Voies à statut particulier
2005
Mise à jour
Clause de réserve de propriété. Perte de la chose, Indemnité d'assurance subrogée, Revendication de l'indemnité sans objet
1998
International audience; (Com. 22 avr. 1997, Pascaud c/ Hirou ès qual., CRCAM et Mutuelles du Mans)
Déposer un brevet en sciences de l'information et de la communication : retour d'expérience
2010
Article dans les cahiers de la SFSIC : Société Française des Sciences de l'Information et de la Communication; Il est peu fréquent en sciences de l'information et de la communication de renseigner la rubrique « brevet » des dossiers d'évaluation et autres rapports d'activité qui nous sont demandés. En sciences humaines, les disciplines se prêtent en général peu à l'exercice pour deux raisons principales. Tout d'abord, on ne dépose pas un brevet pour protéger une idée seulement. Ensuite, dans le domaine du logiciel, des bases de données et plus généralement des interfaces personne / système, les produits développés, quand ils n'ont qu'une composante logicielle, ne donnent pas lieu à une prot…
L’accession à la propriété après les séparations : pourquoi un tel écart entre hommes et femmes ?
2021
À partir de l’enquête SRCV (Statistiques sur les Ressources et les Conditions de Vie), cet article se propose de décrire comment les séparations conjugales viennent renforcer les inégalités d’accession à la propriété entre hommes et femmes. Avant la rupture, les femmes ont des carrières moins rémunératrices que leur conjoint. Ces inégalités se creusent après la séparation, d’autant plus que les femmes ont davantage la garde des enfants. Elles ont donc des niveaux de vie plus faibles et des situations professionnelles plus précaires, leur permettant moins souvent de rester propriétaires. Par ailleurs, à caractéristiques égales, les hommes font davantage le choix de la propriété que les femme…
Study of acoustic properties and impact behavior of porous materials homogeneous type metal foams and inhomogeneous
2015
This work is concerned with the theoretical and experimental study of the acoustical properties of macroscopically homogenous and inhomogeneous porous media as well as their mechanical response to impacts. The model of Johnson - Champoux - Allard appeared adapted for the acoustical modeling. This model, associated with a recently developed approach involving the concept of parallel transfer matrices has lead to a new approach of macroscopically inhomogeneous porous materials based on “mixtures of materials”. Furthermore, a parametric study of the absorption coefficient as a function of porosity and frequency has been proposed. The maximums of absorption as well as the envelop of the absorpt…
Study of relationships between the structure of aroma compounds and their retention-release between vapour phase and dairy gels
2010
An integrated approach physicochemistry and structures activity relationships has been carried out to study the aroma compounds retention-release phenomenon in a fat free dairy gel added with pectin. This study aimed to identify the molecular properties that govern this phenomenon assuming that modifying the structure leads automatically to a change in the retention-release of aroma compounds. For this purpose, we have determined the partition coefficients of 28 aroma compounds in water, in pectin gels and in dairy gels supplemented or not supplemented with pectin, at equilibrium conditions using the PRV method (Phase Ratio Variation). Then, we have performed a structure-retention relations…