Search results for "réfractaire"
showing 3 items of 3 documents
L’application de la Constitution civile du clergé par les juges : étude des registres du tribunal de district de Dijon
2010
National audience; Dans ses principes, la Révolution est-elle laïque ? La question peut se poser à partir du moment où la souveraineté nationale, la liberté religieuse et la liberté des cultes sont proclamées. La première période de la Révolution est marquée, au contraire, par une radicalisation du gallicanisme. En effet, au nom du principe de l’égalité devant la loi, l’État sécularisé soumet les ecclésiastiques aux lois, comme tous les citoyens. Quant à la Constitution civile du clergé du 12 juillet 1790, sanctionnée le 24 août, elle les fonctionnarise et entend leur imposer l’idéal de la Constituante. L’encadrement et la surveillance par les autorités séculières s’opèrent, en particulier …
Les ecclésiastiques devant le tribunal de district de Dijon sous la période révolutionnaire : l'application du gallicanisme
2008
International audience; Avec la constitution civile du clergé du 12 juillet 1790, sanctionnée le 24 août, la Constituante entend imposer son idéal politique aux ecclésiastiques. Ceux-ci, comme sous l'Ancien Régime, sont encadrés et surveillés par les autorités séculières, en particulier par les tribunaux. Aussi, l'étude des archives du tribunal de district de Dijon, statuant au civil et au pénal, apporte-t-elle de précieux compléments aux études nationales et locales, le prisme des litiges ordinaires révélant les conséquences concrètes des nouvelles règles dans la vie quotidienne des clercs. Les registres du tribunal de district de Dijon, pour la période révolutionnaire, comportent plus de …