Search results for "société"
showing 10 items of 192 documents
Nullité de la procédure engagée au nom d'une société en formation
2022
International audience; Note sous Cour de cassation (2e civ.), 4 mars 2021, no 19-22.829 (F-P)
Monastères et espace urbain au haut Moyen âge : deux exemples en Bourgogne, Autun (province ecclésiastique de Lyon) et Auxerre (province ecclésiastiq…
2012
Cécile Caby; International audience
La contribution des artistes au sein de la Société
2018
National audience
Précis de fiscalité des entreprises : 2019-2020
2019
43e édition; National audience; La fiscalité des entreprises, sous l'influence du droit interne et du droit européen, est en constante évolution. Ce Précis en tient compte et intègre les évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes.Dans le même temps qu'elle se développe, la fiscalité des entreprises tend à se complexifier. Il ne suffit donc pas d'exposer chacune des solutions. Encore faut-il les expliquer, dégager des principes, éclairer les choix existants et montrer leurs articulations avec les autres disciplines (droit comptable, droit des sociétés, droit de la sécurité sociale, droit des procédures collectives, droit des obligations...).Une méthode originale est priv…
Le Second Voyage de Rudolf Kassner (1873-1959) : Souvenirs de voyages et écriture de soi
2010
Introduction : Kassner et l’écriture de soi Souvent encore, le nom de Rudolf Kassner est évoqué par la critique indirectement, notamment à l’occasion de travaux concernant d’autres écrivains qui lui étaient contemporains et qui, comme Rainer Maria Rilke ou Hugo von Hofmannsthal, sont désormais entrés définitivement dans le panthéon de la littérature européenne. Il suffit de mentionner, à propos du premier, l’ouvrage de Gerhart Mayer, Rilke und Kassner – Eine geistige Begegnung, et, à ...
Cinq pour cent de vérité
2004
La fin du syndicalisme vivant
2018
International audience; « Le syndicalisme est mortel », affirmait Laurent Berger, secrétaire général de la CFDT, en 2017. Les échecs récurrents des manifestations interprofessionnelles et, récemment, l’absence d’empathie des syndicats pour les « gilets jaunes », qui placent pourtant le pouvoir d’achat des plus modestes au centre de leurs préoccupations, traduiraient-ils l’épuisement des premiers ? C'est à cette question que cherche à répondre cet article en revenant sur l'évolution du taux de syndicalisation, soit la densité de syndiqués dans la population active salariée. Cela conduit à une critique du nouveau taux de syndicalisation calculé en France par le ministère du Travail avant d'an…
Précis de fiscalité des entreprises : 2016-2017
2016
National audience; no abstract
Direction de la SAS : toujours les statuts !
2020
International audience; Note sous Cour de cassation (com.), 20 novembre 2019, n° 18-17.787 (F-D)
On the emergence of the urban phenomenon. Part I
2001
In this paper we develop a relatively simple but general model describing the formation of urban agglomerations in a pre-industrial setting. Rural agglomeration on a local scale arises from the multiplication and specialization of intermediate goods and labor services, while dispersion is due to the commuting costs of agricultural workers. Urban agglomeration on a more global scale stems from the trade-off between increasing returns to scale and transport costs of goods. We derive a general equilibrium model of the formation of urban structures and show how population growth, strict indivisibilities and structural changes in the production sector can modify quantitatively and qualitatively …