Évaluation mettant en balance les risques et les bénéfices relatifs d’autres produits phytopharmaceutiques autorisés ou des méthodes non chimiques de…

2018

La saisine porte sur l’évaluation des intérêts agronomiques et des risques des préparations phytopharmaceutiques (PPP) à base de substances actives de la famille des néonicotinoïdes (NN) et de leurs alternatives : il est demandé, pour les usages autorisés en France des PPP à base de NN, de réaliser une évaluation mettant en balance les risques et les bénéfices des PPP autorisées, ou des méthodes non chimiques de prévention ou de lutte. La demande porte également sur l’incidence économique et les éventuelles conséquences de mise en oeuvre pratique pour l’activité agricole, ainsi que les risques d’apparition de résistances parmi les organismes nuisibles (ON). Cette demande a pris place dans l…

Avis en réponse à la saisine du 7 novembre 2013, de Madame Marie-Christine Blandin, relative à l’article de Snell et al. (Food and Chemical Toxicolog…

2014

Le Haut Conseil des biotechnologies (HCB) a été saisi le 7 novembre 2013 par Madame la Sénatrice Marie-Christine Blandin, en vertu de l’article L531-3 du code de l’environnement, d’une demande d’avis relative à l’article de Snell et al., intitulé «Assessment of the health impact of GM plant diets in long-term and multigenerational animal feeding trials: A literature review», publié dans la revue Food and Chemical Toxicology (Snellet al.,2012). Pour répondre aux questions de la saisine, le Comité Scientifique (CS) du HCB a constitué un groupe de travail ad hoc. A la suite du compte-rendu de ce dernier, le CS du HCB a procédé à l’examen du projet de réponse le 25 février 2014 sous la présiden…

Avis concernant les recommandations du Comité de surveillance biologique du territoire relatives à la surveillance des PGM

2012

Conformément au code de l’environnement, le Haut Conseil des biotechnologies (HCB) a été consulté par le Comité de surveillance biologique du territoire (CSBT), le 4 avril 2012, sur les protocoles et méthodologies d’observation qu’il a proposés pour la mise en œuvre de la surveillance biologique du territoire relative à laculture de PGM. Le Comité scientifique (CS) du HCB a procédé à l’examen du dossier le 11 septembre 2012 sous la présidence de Jean-Christophe Pagès.

Avis en réponse à la saisine 130919-saisine HCB - dossier C-NL-13-01 concernant le dossier C/NL/13/01

2013

Preliminary responses to the request for contributions to the drafting of the ESEB’s “framework for socio-economic analysis of GMO cultivation”. Rapp…

2013

Proposition d’un cadre méthodologique pour l’évaluation socio-économique des plantes génétiquement modifiées

2015

Le Haut Conseil des biotechnologies1 (HCB) a eu recours ces dernières années à plusieurséquipes d’experts externes pour éclairer et nourrir les réflexions de son Comité économique,éthique et social. Leurs travaux ont porté sur les plantes génétiquement modifiées (PGM) et lacompétitivité (Bureau, 2012), les impacts des PGM sur les filières agricoles et agroalimentaires(Angevin et al., 2013) et les impacts des PGM sur les exploitations agricoles (Caffier et al., 2014).Le HCB a souhaité qu’une réflexion scientifique soit conduite sur l’évaluation socioéconomiquede l’impact de l’adoption ou du refus d’adoption des PGM. Pour cela, un groupe detravail a été constitué au second semestre 2013 avec …