La corporation des maîtres tonneliers de Beaune : contrôle du travail et contrôle de la qualité (XVIIIème siècle)

International audience

L’enseignement de Philippe Jalabert à la Faculté de droit de Nancy (1864-1879), d’après les programmes de ses cours

International audience; ...

La Faculté de droit de Dijon dans la première moitié du XIXe siècle. La marque du doyen Jean-Baptiste-Victor Proudhon

Une lettre de Charles Braun au sujet de la nomination de Rau à la Cour de cassation

François Serpillon (1695-1772), commentateur des ordonnances royales

International audience

La représentation des classes d'habitants dans les municipalités bourguignonnes (seconde moitié du XVIIIème siècle)

International audience

Les observations de la Cour royale de Dijon sur le projet de Code forestier (1825)

International audience

Le procès du chapitre de la Cathédrale Saint-Vincent de Chalon contre Philibert Jornot, religieux de l'ordre de Malte (1757)

International audience

La justice criminelle de transition à Autun (1789-1792)

International audience

Le vicomte François de Chastenay, défenseur de la noblesse (1788-1789)

International audience

Un exemple de réforme de l’administration municipale en Bourgogne sous Louis XVI : Toulon-sur-Arroux

International audience; ...

La peine selon François Serpillon, l’auteur du Code criminel, précurseur du Code pénal de 1810

International audience

Les professeurs de législation des écoles centrales, témoins du droit privé intermédiaire

Le droit nivernais à la fin du XVIIIème siècle

International audience

La protection des droits de l'homme devant la justice maritime à l'époque révolutionnaire et impériale

À la recherche du régime mixte dans les cours des professeurs de législation des écoles centrales (1796-1799)

International audience

Un témoignage sur le professorat de Jacques Cujas à l'université de Valence (1568)

A propos des sociétés de pensée et de la Révolution, la société littéraire d'Arnay-le-Duc en Bourgogne

International audience

Corporation et contrôle de la qualité : le procès des maîtres tonneliers de Beaune contre Benoît Fouras (1775-1776)

International audience

Projets de réforme des Etats du Mâconnais (janvier-mars 1789)

L'administration du district de Chalon-sur-Saône et les autorisations de plaider aux communes (1790-1794)

International audience

Charles-Claude Rousset (1742-1789), avocat du roi au bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier, commentateur de la coutume de Nivernais et réformateur du droit français

International audience

Le Traité des faillites de Balthazar-Marie Emerigon (1716-1784)

Pensée politique et droit dans l'oeuvre de Guy Coquille

International audience