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AUTHOR
Frédéric Charlin
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L’influence du droit romain sur le Code Noir français
2015
International audience
Le Code Noir, entre codification et compilation
2012
International audience
L’expérimentation de l’identité législative aux colonies, de la Convention au Directoire
2014
LE COURAGE CROIT en osant et la peur en hesitant », dit un vieux proverbe romain. De fait, les politiques coloniales alternent souvent entre l'audace et la reserve. L'Ancien Regime hesite entre l'assimilation juridique et un regime de specificite dans les colonies, un debat partiellement tranche par la Revolution. La periode de la Constituante est marquee par la volonte d'intervenir le moins possible dans la legislation coloniale. Malgre le rejet par le roi d'une representation des colonies aux Etats generaux, les grands proprietaires ont obtenu une deputation a l'Assemblee constituante. La Declaration des droits de l'homme et du citoyen , les reformes administratives et l'organisation des …
Droit romain et Code Noir. Quelques réflexions a posteriori
2015
In Roman times, slavery is domestic, before conquests transformed its nature. Colonial slavery is an economic exploitation based on slave trade. How do the administrators apprehend the slave’s legal status ? Does the Code noir follow local rules or Roman precedents to supervise practice, according to some expected effects on the settlers’s property ? If Roman law serves as a matrix, is it as a simple recovery or as an indirect influence ? The spirit of antique solutions is present, but it is not essential for the legal definition of "Negros". The Roman law provides a conceptual tool to understand a posteriori the inner wheels of a specific status, at the turning point between property right…
Mort civile et personnalité juridique sous le Code Napoléon
2018
International audience
Introduction historique. L'art de réformer le droit des contrats en France
2016
International audience
L'expérimentation de l'identité législative aux colonies, de la Convention au Directoire
2011
International audience; LE COURAGE CROIT en osant et la peur en hésitant », dit un vieux proverbe romain. De fait, les politiques coloniales alternent souvent entre l'audace et la réserve. L'Ancien Régime hésite entre l'assimilation juridique et un régime de spécificité dans les colonies, un débat partiellement tranché par la Révolution. La période de la Constituante est marquée par la volonté d'intervenir le moins possible dans la législation coloniale. Malgré le rejet par le roi d'une représentation des colonies aux Etats généraux, les grands propriétaires ont obtenu une députation à l'Assemblée constituante. La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen , les réformes administrative…
La Cour de cassation, des bonnes moeurs à la dignité humaine ?
2014
International audience
Une forme de résistance judiciaire à l’esclavage : les actions en affranchissement devant la Cour de cassation
2016
International audience
Les modes de répression servile aux colonies et le droit pénal moderne
2012
International audience
Introduction historique. L’art de réformer le droit des contrats en France
2016
International audience