La loi de transition énergétique pour la croissance verte du 17 août 2015 : perspectives de recherche, colloque international « Energie et Territoire », 15-16 octobre 2015, Dijon

International audience

Le service public de l’efficacité énergétique et les collectivités territoriales. Colloque annuel du GRALE

National audience

Structuration thématique et politique de communication du Réseau d’innovation et de recherche sur la Transition socio-écologique

Présentation du Réseau de recherche et d’innovation sur la transition socio-écologique

National audience

Un Janus procédural : le référé-constat

National audience; Le référé-constat est une procédure peu analysée par la doctrine, mais très utilisée devant les tribunaux administratifs et originale à plus d'un titre. En dépit des réformes qu'a connues le contentieux administratif, cette procédure, restée inchangée, vise toujours à la constatation de faits matériels susceptibles de donner lieu à un litige devant une juridiction.

La contribution des sciences juridiques aux enjeux de la transition énergétique : l’exemple de la protection des sols

International audience

Rapport sur la gouvernance du Réseau d’innovation et de recherche sur la Transition socio-écologique

Comme indiqué dans la convention signée le 2 octobre 2013, l’année universitaire 2013-2014 devait permettre de créer le réseau « Transitions » et de fixer les moyens nécessaires à son démarrage. Le Réseau est porté administrativement par la MSH afin de permettre une proximité entre les chercheurs et le monde socio-économique et faciliter le travail collaboratif qui sera effectué avec les chargés de valorisation et chargés de développement Le Réseau de recherche est porté financièrement par l’Université de Bourgogne la première année. Ce portage est réalisé par le subventionnement de l’ADEME à hauteur de 80% du coût de projet pour l’année de démarrage. Son positionnement physique est dans la…