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Le procureur entre l'ordre public et les justiciables : plaintes, procès-verbaux et poursuites pénales à Dijon à la fin du XIXe siècle

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L’analyse du registre d’entrée des plaintes et procès-verbaux du parquet de Dijon est riche d’enseignements quant au rôle du ministère public dans le processus pénal. Au delà du grand nombre d’affaires classées, cet article montre que le procureur privilégie avant tout le maintien de l’ordre public, avec une rigueur perceptible à l’égard des infractions commises par les jeunes, les sans domicile et les ouvriers. Conduisant cette politique sous la pression des justiciables qui souhaitent une justice de défense des biens et d’apaisement des conflits, le parquet est amené à composer avec les populations par le biais du renvoi en simple police des affaires mineures (violences légères) et par la voie de l’arrangement. The analysis of the register of charges and depositions taken by the public prosecutor of Dijon is rich in detail as to the role of the prosecution in the penal process. In addition to the large number of classified cases, this article shows that, above all, the prosecutor privileged the public maintenance of law and order, and showed a perceptible rigour towards the offences committed by young people, vagrants and workers. In managing this policy, under pressure from citizens who wanted a judicial system that defended property and resolved conflicts, the public prosecutor’s office was led to compromise with the population by referring cases (such as minor violence) to a lower court and by making accommodations.