Search results for " Patrimoine"
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"La Commission des Antiquités de la Côte-d'Or (C. A. C. O.) de 1830 à 1870"
1995
Résumé de mémoire de maîtrise d'Histoire.; National audience
"La Commission des Antiquités de la Côte-d'Or et le patrimoine médiéval"
2000
National audience
"La Commission des Antiquités de la Côte-d'Or (C. A. C. O.) 1830-1870"
1995
International audience
Caution. L'extension à la caution de la procédure collective ouverte contre le débiteur principal éteint par voie de confusion l'obligation issue du …
2009
International audience; (Com. 17 févr. 2009, pourvoi n° 07-16.558, arrêt n° 132 F-P+B, Sté Sodeco c/ Aichenbaum, D. 2009. AJ. 628 ; JCP 2009. I. 150, n° 13, obs. Ph. Simler et Ph. Delebecque ; Gaz. proc. coll. 2009, n° 2, p.17, note F. Reille)
Les effets de l'apport partiel d'actif sur les instances précédemment engagées
2010
International audience; Note sous Cour de cassation (2e civ.) 7 janvier 2010, FS-P+B, n° 08-18.619, Sté Generali iard c/ Sté Panalpina France transports internationaux
La réparation du préjudice d'anxiété transmise par apport partiel d'actif
2015
International audience; Note sous Cour de cassation (soc.), 19 novembre 2014, n° 13-19.263 (FS-P+B), L. c/ Sté MJA ès qual. et Cour de cassation (soc.), 10 décembre 2014, n° 13-22.430 (F-D), Unédic délégation AGS-CGEA Ile-de-France Ouest c/ A.
L'importance du traité dans l'apport partiel d'actif
2014
International audience; Note sous Cour de cassation (com.), 12 février 2013, n° 11-23.895 (F-D), Pascual ès qual. c/ Sté Diderot Holding
Le classement au patrimoine mondial au secours de l'interdiction de circuler sur les quais de Seine
2018
International audience
Integration of high resolution spatial and spectral data acquisition systems for monitoring purposes in cultural heritage applications
2013
The concern and interest of this PhD thesis is the registration of featureless 3D and multispectral datasets describing cultural heritage objects.In this context, there are few natural salient features between the complementary datasets, and the use of targets is generally proscribed.We thus develop a technique based on the photogrammetric tracking of the acquisition systems in use.A series of simulations was performed to evaluate the accuracy of our method in three configurations chosen to represent a variety of cultural heritage objects.These simulations show that we can achieve a spatial tracking accuracy of 0.020 mm and an angular accuracy of 0.100 mrad using four 5 Mpx cameras when dig…
La saline d'Arc-et-Senans: De l'Utopie à l'industrie
2006
International audience; La Saline d'Arc-et-Senans (Doubs), inscrite sur la liste du Patrimoine mondial de l'Unesco depuis 1982, accueille un centre culturel prestigieux : l'Institut Claude Nicolas Ledoux. Initialement manufacture royale, la saline d'Arc-et-Senans fut un lieu de production de sel de 1778 à 1895. Découvrez l'histoire du lieu de sa fondation à nos jours : l'histoire ouvrière et technique si énigmatique en ces murs, celle du camp de rétention de Tsiganes pendant la deuxième guerre mondiale, mais aussi le lent processus de transformation et de distinction de l'ancienne saline, tout au long du 20e siècle. L'originalité de sa reconversion culturelle contemporaine n'est pas en rapp…