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Risque phytosanitaire (ARP) portant sur Fusarium oxysporum f. sp. cubense (agent pathogène responsable de la maladie de Panama) pour les départements…
2018
Risque phytosanitaire (ARP) portant sur [i]Fusarium oxysporum[/i] f. sp.[u] cubense[/u] (agent pathogène responsable de la maladie de Panama) pour les départements d'Outre-mer
Arbitrage parallèle. Fourniture par l'un des arbitres d'informations erronées aux autres arbitres, Défaut d'impartialité d'un arbitre, Vice révélé pa…
1998
International audience; (Cass. civ., 24 mars 1998, Sté Excelsior Film TV c/ Sté UGC-PH, Bull. civ. I, n° 121)
Le contrôle de la sentence internationale au regard du seul ordre public international français
2004
International audience; (Paris, 1re ch. C, 27 mai 2003, Laboratoire Eurosilicone c/ Sté Bess Medizintechnik, inédit)
De la compétence du juge dappui français choisi par les parties dans la clause compromissoire hors les conditions posées par larticle 1493, alinéa 2,…
2008
International audience; (Paris, 1er mars 2007, AGRR prévoyance c/ Sté ESG-European Speciality, inédit)
La validité de la clause compromissoire internationale conclue par un consommateur : de la non application de l'article 2061 à l'arbitrage internatio…
2004
International audience; (Cass. 1re civ., 30 mars 2004, arrêt 554 F-P, Gros c/ Sté Painewebber, D. 2004.2458, note I. Najjar)
Le principe « le criminel tient le civil en l'état » n'est pas applicable en matière d'arbitrage international
2003
International audience; (Paris, 1re ch. C, 1er mars 2001, Rev. arb. 2001.583, République du Congo c/ SA Commisimpex, note Racine ; 17 janv. 2002, SA Omenex c/ Hugon, Rev. arb. 2002.391, note Racine ; 20 juin 2002, Sté Ordatech c/ Sté W. Management, inédit)
Compétence internationale du juge français chargé d'assister l'arbitrage. Article 1493 du NCPC. Désignation d'un arbitre. Clause compromissoire patho…
2001
International audience; (CA Paris, 29 mars 2001, Sté National Iranian Oil Company c/ Etat d'Israel, inédit)
Un système d'indicateurs d'équité des systèmes éducatifs européen. Un outil d'analyse des politiques d'éducation et de formation en Communauté frança…
2004
Actes du 3e Congrès des Chercheurs en Education, 16 et 17 mars 2004, Bruxelles; International audience
Surface plasmon propagation in metal nanowires
2012
Plasmonic circuitry is considered as a promising solution-effectivetechnology for miniaturizing and integrating the next generation ofoptical nano-devices. The realization of a practical plasmonic circuitry strongly depends on the complete understanding of the propagation properties of two key elements: surface plasmons and electrons. The critical part constituting the plasmonic circuitry is a waveguide which can sustain the two information-carriers simultaneously. Therefore, we present in this thesis the investigations on the propagation of surface plasmons and the co-propagation of surface plasmons and electrons in single crystalline metal nanowires. This thesis is therefore divided into …
Bibliographie nodiériste en ligne : œuvres et paratextes critiques
2011
Bibliographie en ligne autour des œuvres de Charles Nodier progressivement mise en place sur le site des Cahiers d'études nodiéristes. Projet d'envergure évolutif et chronologiquement rétrospectif : sa première étape couvrant la période 2000 à nos jours est opérationnelle.URL : http://www.cahiers-nodieristes.fr/bibliographie.html