Search results for "BES"
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Au Musée de la Résistance et de la Déportation de Besançon. Enquête par questionnaire
1986
International audience
Besançon: micro-informatisation du fichier d'accidents de circulation
1981
International audience
Les esclaves des tombes néolithiques
2010
International audience
Une occupation militaire tardo-républicaine sur le Mont-Castel à Port-en-Bessin/Commes (Calvados)
2016
National audience
Inventaire de la céramique
2015
In : BASSI (M.-L.). – Besançon (25), Hôpital du Saint-Esprit. Rapport de diagnostic, Besançon : Service municipal d’archéologie préventive de Besançon
Le cimetière du second Âge du fer de la Tournière à Lailly (Yonne) : nouvelle analyse des fouilles anciennes
2021
International audience; Cette étude présente de manière critique les découvertes qui ont été faites à la fin du xix e siècle et au début du xx e siècle à Lailly La Tournerie (Yonne). Elle propose un classement typologique et chronologique de tous les objets mis au jour par catégorie fonctionnelle, ainsi que la reconstitution, pour la première fois, de plusieurs ensembles clos. Elle a ainsi permis de proposer une évolution de ce cimetière entre le second quart du v e siècle (La Tène A ancienne) et la première décennie du ii e siècle avant J.-C. (La Tène C1). L'analyse des pratiques funéraires a également été abordée à l'aide d'un dépouillement systématique des rares données existantes. Leur …
Les établissements français de l'Inde et l'Algérie (fin XIXe-XXe siècle) : acculturation juridique, déculturation ou assimilation ?
2008
International audience; La politique coloniale française, à partir de la IIe République, est axée autour d'une volonté assimilationniste dont le corollaire est l'acculturation juridique. Cependant, le maintien des statuts personnels et les résistances des Français d'origine métropolitaine, la limitent au profit d'une association sélective. Ce n'est que lorsque les velléités indépendantistes prennent de l'ampleur que l'assimilation est à nouveau mise en avant, afin de tenter de maintenir les populations locales sous le giron français et de les convaincre des bienfaits de la conception hexagonale du droit. Si la Révolution française a une conception ouverte de la nation, les régimes suivants …
Spécialité législative et discrimination : une application inégale des principes républicains dans les colonies françaises (XIXe-XXe siècles)
2010
International audience; Si les " quatre vieilles " colonies, à savoir, la Martinique, la Guadeloupe, la Guyane et La Réunion, ont été régies dans une logique d'assimilation, les autres ont connu des statuts des plus dérogatoires. La comparaison entre leur régime et celui de l'Algérie et des établissements de l'Inde (Pondichéry, Chandernagor, Yanaon, Karikal, Mahé) est tout à fait révélatrice de la politique coloniale française. En effet, l'État fait le pari de l'assimilation culturelle par une assimilation juridique plus ou moins poussée aux Antilles et à La Réunion, mais il ne le fait pas pour l'Algérie et les établissements de l'Inde. En somme, entend-il intégrer les colonisés ou les cont…
Etat des lieux de la répression des propos homophobes dans le cadre de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 : entre perfectibilité et incertitudes
2018
Doctrine; International audience
Les charges de copropriété ne sont pas des créances nées pour les besoins du déroulement de la procédure
2020
International audience; (Com. 14 nov. 2019, n° 18-17.812, arrêt n° 824 F-D, Syndicat des copropriétaires de la résidence Auer dock c/ Société Mary Laure Gastaud, ès qual.)