Search results for "COMPTES"
showing 10 items of 28 documents
L'entrée en force des Angevins à la Chambre des comptes de Bretagne (XVIe-XVIIe siècles).
2006
ISBN : 2-7535-0290-0 ; 445 p.
Un jeune premier président de la cour des comptes de Bretagne, Jean-Baptiste Becdelièvre (1678).
2007
ISBN : 978-2-84867-186-4 ; 543 p.
Aperçu sur la vénalité des offices en Bourgogne (XVIe-XVIIIe siècle) : le cas de la Chambre des comptes de Dijo
2012
International audience
Chambres des comptes et dilapidation au XVIe siècle. La question domaniale
2012
International audience
Chambre des Comptes
2008
Entrée de dictionnaire; Dictionnaire d'histoire de Bretagne
La LCR réfléchie par les comptes rendus : retour sur les années 2007/2008 (Le compte rendu, discours d'ordre ?). Variations autour de Jean-Paul Salle…
2012
International audience; La LCR réfléchie par les comptes rendus : retour sur les années 2007/2008 (Le compte rendu, discours d'ordre?) Variations autour de Jean-Paul Salles, La Ligue communiste révolutionnaire. Instrument du grand soir ou lieu d'apprentissage?, Rennes, PUR, 2005. Jean-Paul Salles a publié sa thèse consacrée à la Ligue communiste révolutionnaire aux PUR en 2005. Il ne s'agit pas ici d'en discuter l'apport, mais plutôt de prendre au mot le jeu des comptes rendus de l'ouvrage, escomptant qu'ainsi advienne une esquisse singulière de la LCR, objet des comptes rendus. Travailler cette réception critique implique une courte description du compte rendu dans le dispositif de l'éditi…
Nullité facultative. La compensation entre un compte courant débiteur et un compte créditeur n'est pas nulle si elle repose sur une convention de fus…
2008
International audience; (Com. 16 oct. 2007, pourvoi n° 06-14.574, arrêt n° 1113 F-D, Dubois c/ Sté Crédit industriel d'Alsace et de Lorraine, Juris-Data, n° 2007-040943 ; Gaz. Pal. 23-24 janv. 2008. 56, note R. Bonhomme)
Créancier de l'article 40 - Honoraires de commissaires aux comptes - Prestations postérieures au jugement d'ouverture
2002
International audience; (Com. 2 oct. 2001, pourvoi n° Y. 98-22.493, arrêt n° 1643 FS-P + B, Me Penet-Weiller c/ Sté Fid Sud)
L'inéligibilité pour dépôt tardif du compte de campagne n'est pas automatique
2017
International audience
Acheter un office à la Chambre des comptes de Bretagne (XVIe-XVIIe siècles)
2010
International audience