Search results for "Condition"
showing 10 items of 2530 documents
Spatio-temporal dynamics of weed seed eating carabid species in agricultural mosaics: variation of annual habitat quality of oil seed rape and role o…
2017
National audience; Carabid beetles are considered as important contributors to the regulation of weeds and recent studies have shown that weed seed predation by carabids may partly substitute for herbicide use in agriculture. Enhancing this ecosystem service requires to understand the spatio-temporal distribution of these species during the cropping season. Infra-annual variation in the spatial distribution of ground beetles within agricultural mosaics is less documented but of prime importance given that agricultural landscapes are highly dynamics. Indeed, crop phenology, agricultural operations but also habitat requirements during life cycle can lead to a redistribution of individuals bet…
La scène, le processus, le fait collectif. Travailler avec Les Scènes indésirables ?
2012
La construction des Scènes indésirables est remarquable, qui ne donne pas d’emblée l’objet historique interrogé (le Lebensborn), mais l’introduit au second chapitre, l’abandonne en partie dans le troisième, pour ensuite le faire revenir à la toute fin du livre, après que le processus de régression, notamment, a été explicité. Se poser la question de « travailler avec » ce livre tient à cette construction qui consiste à approcher peu à peu la scène du Lebensborn tout autant qu’à sa propositio...
Révocation judiciaire du liquidateur amiable
2015
International audience
Compensation. Réciprocité des créances comme conséquence d'une confusion des patrimoines de deux sociétés (oui), Connexité des créances dans un ensem…
1996
International audience; (Com. 9 mai 1995, Soc. Lapidor c/ CEMA et autres)
(CE 18 févr. 1994, M. Pironnet, req. n° 138898 ; CE 18 févr. 1994, Syndicat des pharmaciens du Puy-de-Dôme, Conseil régional de l'Ordre des pharmacie…
1994
International audience
Revendication. Crédit-bailleur, Conditions, Loi du 10 juin 1994, Caractère interprétatif (non)
1998
International audience; (Com. 14 janv. 1997, Soc. Coopamat c/ Roumezi ; Com. 28 janv. 1997, Soc. Cecico entreprises c/ Duteroge).
Interdiction des paiements. Conditions de la compensation légale des créances nées régulièrement après l'ouverture d'une liquidation judiciaire
2021
International audience; (Com. 1er juill. 2020, n° 18-25.487, arrêt n° 354 F-P+B, M. K.-Y., ès qual. et a. c/ Sté GMDP, D. 2020. 1458 ; Rev. sociétés 2020. 510, obs. F. Reille ; Rev. prat. rec. 2020. 25, chron. P. Roussel Galle et F. Reille)
Clause compromissoire. Commissaire aux comptes, Société civile professionnelle, Règle applicable, Nouveau code de procédure civile, Règles applicable…
1995
International audience; (Paris, 14 sept. 1994, inédit, Le Bourg c/ Penet)
Compensation. Conditions de recevabilité, Conditions d'opposabilité
1995
International audience; (Com. 2 mars 1993, SARL Beaune Caravanes c/ SA Sofhami et autre ; Com. 27 avr. 1993, Sté Les Coopérateurs de Normandie-Picardie c/ Sté Gedis et autres, deux espèces ; Com. 25 mai 1993, Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de l'Ile-de-France c/ Sté Atib et autres ; Com. 22 févr. 1994, Sté Paul Dischamp c/ Aubert, ès qual. et autres ; Amiens 22 janv. 1993, SA l'Union des Coopérateurs d'Alsace c/ Sté Gedis et autres ; Toulouse 22 nov. 1993, Sté Seroul SA c/ SARL Intermodal Europ ; Versailles 8 avr. 1993, BTP c/ Guerra Tercy et Me Sauvan, ès qual. ; Com. 1er déc. 1992, Sté Tamahine Shipping et autre c/ SA Ateliers Réunis du Nord et de l'Ouest et autres ; Paris 15 j…
Commentaire Besançon, 16 novembre 2007
2008
National audience