Search results for "Connexité"

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Compensation. Fraction non libérée d'un apport en numéraire et redevance de location-gérance et d'appointements, Connexité (non). Fraction non libéré…

1997

International audience; (Com. 17 déc. 1996, Mongrand c/ Caille ès qual. ; Com. 20 mai 1997, Aubert c/ Chaperon et autres).

Absence[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/LawREDRESSEMENT ET LIQUIDATION JUDICIAIRESCréanceCompensationConnexité
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Compensation. Connexité entre une créance de loyers et une créance d'astreinte

2017

International audience; (Com. 27 sept. 2016, n° 15-10.393, arrêt n° 805 FS-P+B, M. Jean Patrick F. ès qual. c/ Sté La Vallée des oliviers, D. 2016. 1997 ; RTD civ. 2016. 861, obs. H. Barbier ; Act. proc. coll. 2016-17, comm. 234, obs. P. Cagnoli ; JCP 2017. 91, n° 2, obs. Ph. Pétel ; Gaz. Pal. 10 janv. 2017, p. 63, note F. Kendérian)

CréancierConnexité entre une créance de loyers et une créance d'astreinte[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/LawSAUVEGARDE DES ENTREPRISESDéclaration des créances
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Compensation. Connexité entre deux créances nées du même contrat. Créance de prix et créance née d'une exécution défectueuse du contrat

2015

International audience; (Com., 27 janvier 2015, n° 13-18.656, arrêt n° 81 F-P+B, CCIT du Var c/ Joseph F. ès. qual., D. 2015. 318)

Créancier[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/LawSAUVEGARDE DES ENTREPRISESCompensationConnexité entre créances nées d'un même contrat
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Crédit-bail. Demande de restitution par le crédit-preneur contre le crédit-bailleur exerçant un droit de rétention

2021

International audience; (Com. 17 févr. 2021, n° 19-11.132, arrêt n° 169 F-P, Sté BPCE Lease banque populaire Alsace Lorraine Champagne c/ Sté Centrale solaire des terres rouges, D. 2021. 1015, note C. Juillet)

Lien de connexité[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/LawSauvegarde Des EntreprisesRevendicationCrédit-bailDroit de rétention
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Compensation. Créance dérivant d'un contrat et créance d'origine délictuelle, Défaut de connexité. Impossibilité d'opposer au créancier la compensati…

1997

International audience; (Com. 14 mai 1996, Soc. Montres Rolex c/ Soc. Dupeguy et autre : Com. 22 avr. 1997, SARL Lemasson c/ Soc. SEFIC et autres)

[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/LawREDRESSEMENT ET LIQUIDATION JUDICIAIRESCréanceCompensationCréances réciproquesConnexité
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Le Graphe Génératif Gaussien

2009

International audience; Un nuage de points est plus qu'un ensemble de points isolés. La distribution des points peut être gouvernée par une structure topologique cachée, et du point de vue de la fouille de données, modéliser et extraire cette structure est au moins aussi important que d'estimer la seule densité de probabilité du nuage. Dans cet article, nous proposons un modèle génératif basé sur le graphe de Delaunay d'un ensemble de prototypes représentant le nuage de points, et supposant un bruit gaussien. Nous dérivons un algorithme pour la maximisation de la vraisemblance des paramètres, et nous utilisons le critère BIC pour sélectionner la complexité du modèle. Ce travail a pour objec…

connexité[STAT.TH] Statistics [stat]/Statistics Theory [stat.TH][MATH.MATH-ST]Mathematics [math]/Statistics [math.ST]critère BICalgorithme EMgraphe de Delaunaymodèle génératif[STAT.TH]Statistics [stat]/Statistics Theory [stat.TH][ MATH.MATH-ST ] Mathematics [math]/Statistics [math.ST][MATH.MATH-ST] Mathematics [math]/Statistics [math.ST][ STAT.TH ] Statistics [stat]/Statistics Theory [stat.TH]
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