Search results for "Histoire du Droit"
showing 10 items of 146 documents
Droit comparé et histoire du droit
2001
International audience
Aux racines de l'absolutisme : Grand Conseil et Parlement à la fin du Moyen Age, d'après le Tractatus celebris de auctoritate sacri magni concilii du…
2000
Le Play et ses continuateurs face aux exemples juridiques étrangers
2002
International audience
La section spéciale de Dijon
2001
Chargees de reprimer les activites communistes, les sections speciales devaient rendre des sentences arbitraires et exemplaires. Or, l’examen des archives de la section speciale de Dijon, de septembre 1941 a aout 1944, montre que son activite penale n’a rien de terrible (26 % de relaxe, un seul cas de perpetuite) d’autant qu’elle conserve certaines garanties de procedure (presence des avocats). De fait, les Allemands repriment sommairement les actes de la Resistance, ce qui explique la minceur de son contentieux ordinaire (distribution de tracts). Ces juridictions sont donc un ersatz de souverainete francaise et, surtout, une reserve d’otages dans la guerre menee par l’occupant contre la Re…
Le juge, la veuve et l'orphelin : les suites judiciaires d'une catastrophe minière à Montceau-les-Mines en 1895
2004
La réformation de la coutume d'Auxerre : histoire externe
1999
The reform of customary laws of Auxerre : external analysis. The first text of the customary law of the bailiwick of Auxerre (1507) underwent a reform in 1561, the changes coming within the scope of the campaign led by the first President of the Parliament of Paris, Christophe de Thou. This article deals with an external analysis of the implementation of the reform. First, we have related the three stages of the reform : the preparatory work, the general assembly and the drafting of a formal text. For the first time, we have stidied the accounting practices of the reform, which brought to light precious information about procedures, protagonists, expenses and salaries. The second part conce…
La réforme de l'administration municipale d'Avallon du 16 juin 1787 : traditions locales et innovations institutionnelles
1996
International audience
La succession de Pierre Babaud de La Chaussade (1706-1792) : application des lois dans le temps et dans l'espace
2000
International audience
L'émancipation, à Arbois en 1777, d'un Franc-comtois émigré en Valais
2001
International audience
Sujet et citoyen selon le roi Stanislas Leszczynski, duc de Lorraine et de Bar
2003
International audience