Search results for "Qualité"
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Gestions agronomique et sanitaire d'[i]Ambrosia artemisiifolia[/i] : acquisition de connaissances et test d'une stratégie de lutte à l'échelle d'un t…
2007
L’ambroisie (Ambrosia artemisiifolia L.) est une espèce invasive déjà fortement implantée en région Rhône-Alpes, et qui connaît une expansion croissante ailleurs en France. Du fait du caractère très allergénisant de son pollen, elle est devenue un problème de santé publique majeur. L'objectif principal du projet était de contribuer à réduire les allergies en améliorant la qualité de l’air via le contrôle de l’ambroisie par : - la mise au point et le test en conditions réelles d’une stratégie de maîtrise de l'ambroisie dans un paysage impliquant à la fois des acteurs agricoles et non agricoles, dans le cadre d’une opération pilote; - une contribution à l'aide à la décision publique grâce à d…
The Largest Subunit of RNA Polymerase II as a New Marker Gene to Study Assemblages of Arbuscular Mycorrhizal Fungi in the Field
2014
Due to the potential of arbuscular mycorrhizal fungi (AMF, Glomeromycota) to improve plant growth and soil quality, the influence of agricultural practice on their diversity continues to be an important research question. Up to now studies of community diversity in AMF have exclusively been based on nuclear ribosomal gene regions, which in AMF show high intra-organism polymorphism, seriously complicating interpretation of these data. We designed specific PCR primers for 454 sequencing of a region of the largest subunit of RNA polymerase II gene, and established a new reference dataset comprising all major AMF lineages. This gene is known to be monomorphic within fungal isolates but shows an…
L'intelligence collective pour (re)penser les trajectoires de développement agricole et alimentaire dans les territoires
2021
National audience; L'approche par les ressources mobilise des clés de lecture permettant de caractériser et d'analyser les modes de développement. La ressource territoriale en tant que potentialité d’action, révélée selon un processus intentionnel de spécification, engage une dynamique collective d’appropriation par les acteurs du territoire (Colletis et Pecqueur, 2005 ; Glon et Pecqueur, 2016), en particulier dans la construction des filières et produits agricoles de qualité (Aderghal et al., 2017 ; Janin et al., 2015). Pour autant, ce cadre analytique autour des ressources territoriales mérite d’être approfondi autour de deux points. Tout d'abord, cette approche s'est largement développée…
Le juge administratif, garant de la qualité de l'air
2018
International audience
Période suspecte. Qualité pour agir en nullité. Commissaire à l'exécution du plan (oui). Liquidateur (oui)
2014
International audience; (Com., 1er avril 2014, n° 13-14.086, arrêt n° 348 F-P+B, Mme X. c/ SCI Enès, D. 2014. 869, obs. A. Lienhard ; Gaz. Pal. 29 juin au 1er juill.2014, p. 31, note Ph.Roussel Galle ; JCP E 2014, 1346, note C.Lebel ; BJS juin 2014, 412, note B.Brignon ; Com., 17 décembre 2013, n° 12-23.510, arrêt n° 1245 F-P+B, Mme Christine D., ès qual., c/ Sté BNP Paribas, D. 2014. 5 ; Gaz. Pal. 29 juin au 1er juill.2014, p. 26, note D.Voinot)
Procédure. Défaut de qualité du débiteur à faire appel d'un jugement qui a statué sur une demande d'annulation
2017
International audience; (Com. 8 mars 2017, n° 15-18.495, arrêt n° 275 F-P+B+I, Sté Boursorama c/ M. Didier Y., ès qual. et a., D. 2017. 566 ; Gaz. Pal. 27 juin 2017, p. 61, note Ph. Roussel Galle)
Période suspecte. Action en nullité. Qualité pour agir. Créancier invoquant la nullité par voie d'exception (non)
1999
International audience; (Com. 6 mai 1997, Sté nouvelle des Ets Rochias c/ SA Lyonnaise de banque ; Com. 25 nov. 1997, M. Clermont et autres c/ URSSAF du Puy-de-Dôme et autres)
L'actualité de la notion de « qualité donnant intérêt à agir »
1996
International audience
Visite domiciliaire : qualité pour agir et secret professionnel
2017
International audience; Note sous Cour de cassation (com.), 6 décembre 2016, n° 15-14.554 (F-P+B), Sté Windrose BV c/ Directeur général des finances publiques
Action ut singuli et demande d'astreinte
2010
International audience; Note sous Cour de cassation (com.) 7 juillet 2009, Sté Maaldrift BV c/ Leveau