Search results for "Rôle"
showing 10 items of 235 documents
De regrettables regrets rue de Montpensier
2017
International audience
Le refus par le Conseil constitutionnel de sanctionner, dans le cadre d'une QPC, les lois qui se sont révélées inopportunes
2011
International audience; Cons. const, n° 2011-123 QPC du 29 avril 2011
L'absence de reconnaissance des règlements communautaires en tant que normes de référence du contrôle de constitutionnalité des lois
2010
International audience; Cons. const. 3 décembre 2009, Loi relative à lorganisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports, n° 2009594 DC
Clarification de l'élément moral de l'infraction d'appels téléphoniques malveillants : le rendez-vous manqué de la chambre criminelle
2020
International audience
Andrei Shleifer : de l’inefficience des marchés à la théorie de l’origine légale des systèmes de gouvernance
2017
2e édition; National audience
Management et contrôle de gestion : DSCG épreuve 3 : manuel, applications & corrigés
2012
National audience; ...
DSCG 3 : management et contrôle de gestion : manuel et applications : corrigés inclus
2014
National audience; ...
Réflexion critique sur le contrôle de gestion dans une organisation pluraliste : le cas d’un hôpital à but non lucratif
2021
Le système de contrôle de gestion et la conduite du changement : une approche par l’acteur réseau
2016
Le contrôle de gestion dans les banques : de la démocratisation des outils au renforcement de l’expertise d’un métier ?
2016
National audience