Search results for "ROI"
showing 10 items of 11055 documents
L'arbitrage international et le nouveau règlement d'application des articles 81 et 82 CE
2004
International audience
Période suspecte - Remise de dette consentie dans le cadre d'une transaction - Acte gratuit (non) - Acceptation pour solde de tout compte par le bail…
2002
International audience; (Com. 2 oct. 2001, pourvoi n° F. 98-19.694, arrêt n° 1642 FS-P, Penet-Weiller c/ Sté International Standing France)
Estado y violencia en la transicion espanola : las violencias policiales
2009
Simulation de scénarios d’urbanisation pour estimer l’impact écologique du développement résidentiel et des évolutions de trafic associées
2015
National audience; La maîtrise de l’étalement urbain repré¬sente actuellement une préoccupation ma¬jeure en aménagement face au nombre im¬portant de nuisances induites par le phénomène. Sur le plan paysager, la croissance des villes se produit aux dépens des milieux naturels et agricoles, ce qui contribue à la fragmentation et à la réduction des habitats de la faune sauvage. Il est donc souhaitable de trouver un compromis entre les implantations résidentielles et la connectivité des habitats écologiques afin d’assurer la durabilité des populations animales. La recherche de ce compromis suppose une concertation entre les différents acteurs de l’aménagement du territoire et de l’environnement…
Robespierre, la République et le royaume de Dieu
2016
Titre original dans le colloque : "Les fonctions sociales de la religion selon Robespierre"ISBN : 978-2-7314-1062-4; International audience
Monuments à la régence. Représentations sculptées d’Anne d’Autriche et imaginaire du pouvoir
2020
Actes du colloque "La représentation sculpturale du pouvoir. La France, l'Italie et leur rayonnement en Europe à l'époque moderne" organisé par l'Ecole pratique des hautes études et la Société historique et littéraire polonaise, Paris, Bibliothèque polonaise, 17-18 mars 2016; International audience
Autour de la Bellevilloise : la coopération communiste entre les deux guerres
2001
Appel nullité. Ordonnance du président du Tribunal de commerce refusant de procéder à la désignation d'un arbitre, Excès de pouvoir, Délai pour agir,…
1998
International audience; (Cass. 2e civ., Bull. civ. II, n° 20, p. 13 ; Rev. arb. 1998. 113, note A. Hory, Consorts Bailly c/ Sté Ets H. Binetruy)
Voie de fait et référé liberté
2013
International audience
Le recours de la caution contre la sous-caution est subordonné à la déclaration de sa propre créance contre le débiteur
2003
International audience; (Cass. 1re civ., 7 mai 2002, pourvoi n° 99-21.088 P, arrêt n° 1001 FS-P, Caisse d'épargne et de prévoyance de Lorraine-Nord c/ Tassigny et autres, D. 2002, p. 1902, obs. A. Lienhard)