Search results for "Rude"

« La crise financière et l'application des accords de Bâle : est ce le meilleur remède ? ».

2010

International audience; Afin de s'adapter à la libéralisation de la sphère financière entamée dans les années 80, marquée notamment par la fin de l'encadrement de crédit, la disparition des différentes formes de protection de l'Etat dont bénéficiaient les banques, et la privatisation de la quasi-totalité des établissements en Europe, la réglementation bancaire a évolué vers une approche prudentielle, perçue comme le seul mode de régulation n'entrant pas en contradiction avec les règles du marché. La réglementation bancaire actuelle ‘Bâle II' s'appuie sur la supervision, la discipline du marché et les ratios prudentiels, en particulier les ratios des fonds propres minimaux. La crise financiè…

Archéophytes et néophytes.Pour une nouvelle détermination des marqueurs polliniques de l'anthropisation. Le cas des milieux cultivés et rudéraux de F…

2007

297p. de synthèse, annexes p.299-414, 15 articles en soumission Diplôme : Dr. d'Universite

Rapport français pour la rubrique "Recent case law"

2005

International audience

Rapport français pour la rubrique "Recent case law"

2003

International audience

De l'arrêt "Cassis de Dijon" à l'affaire Giboulot : la Bourgogne viticole dans la jurisprudence, « Bourgogne viticole(s) : enjeux et perspectives his…

2015

International audience; Les affaires des pralines belges, des bouteilles danoises, du vinaigre italien, de la loi sur la pureté de la bière belge ou du Roquefort français, qu’elles aient fait l’objet d’une décision de l’autorité de la concurrence ou d’un jugement de la Cour de Justice de l’Union Européenne, ont en commun l’objet, alimentaire, l’échelle, européenne et la destinée, le revirement de jurisprudence. Cette caractéristique de la construction évolutive du droit français, implique l’émergence d’une nouvelle interprétation des textes qui peut influer sur la sécurité juridique des transactions.Si le secteur de l’agroalimentaire a, au contraire, besoin de stabilité (des prix, des échan…

L'utilisation par les arbitres du TAS des principes généraux du droit et le développement d'une lex sportiva

2006

Napoléon, Rude et Noisot: Histoire d'un monument d'outre-tombe

2012

Bilan annuel de la jurisprudence spatiale

2008

Un témoignage de la jurisprudence du Parlement de Besançon au XVIIIe siècle : le Recueil de jurisprudence du président François-Xavier Chifflet

2007

Le pouvoir créateur du juge de l'impôt

2007

Titre de la revue : La création du droit par le juge; International audience