Search results for "Réelle"
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From resurgent functions to real resummation through combinatorial Hopf algebras
2014
Pas de résumé en anglais.
Réserve de propriété. Créance du prix de revente de la marchandise. Factor subrogé dans cette créance. Primauté du vendeur originaire
1990
International audience
Actions de tores algébriques sur des corps de caractéristique zéro
2023
Over an algebraically closed field of characteristic zero, normal affine varieties endowed with an effective torus action were described by Altmann and Hausen in 2006 by a geometrico-combinatorial presentation.Using Galois descent tools, we extend this presentation to the case where the ground field is an arbitrary field of characteristic zero. In this context, the acting torus may be non split and may have non-trivial torsors, thus we need additional data to encode such varieties. We provide some situations where the generalized Altmann-Hausen presentation simplifies. For instance, if the acting torus is split, we recover mutatis mutandis the original Altmann-Hausen presentation. Finally, …
Sûreté réelle pour autrui. Rejet de la demande de mainlevée de l'hypothèque pour défaut de déclaration de la créance garantie dans la liquidation jud…
2018
International audience; (Civ. 3e, 12 avr. 2018, n° 17-17.542, arrêt n° 359 FS-P+B+I, G. c/ Sté Rubis Avignon-Rubis matériaux, D. 2018. 1540, note A. Gouëzel ; RDI 2018. 385, obs. H. Heugas-Darraspen ; AJ Contrat 2018. 241, obs. D. Houtcieff ; RTD civ. 2018. 461, obs. P. Crocq ; Gaz. Pal. 12 juin 2018, p. 71, note M. Bourassin ; JCP 2018. 670, note A. Aynès ; JCP E 2018. 1302, note D. Legeais ; Rev. proc. coll. 2018, comm. 114, note C. Gijsbers ; Banque et Droit mai-juin 2018. 61, obs. F. Jacob)
Sûreté réelle consentie pour garantir la dette d'un tiers. Portée de l'engagement du constituant
2021
International audience; (Com. 17 juin 2020, n° 19-13.153, arrêt n° 336 FS-P+B+R, Sté BPCE Lease Immo et a. c/ Sté Daudin Frutex et a., D. 2020. 1357 ; ibid. 1857, obs. F.-X. Lucas et P. Cagnoli ; ibid. 1917, obs. J.-J. Ansault et C. Gijsbers ; RTD civ. 2020. 671, obs. C. Gijsbers ; JCP 2020. 856 ; BJS oct. 2020. 45, note J.-J. Ansault ; RJDA 2020, n° 535)
Gage. Vente du bien gagé par le liquidateur, Report du droit de rétention sur le prix, Existence de créances superprivilégiées de salaires, Elément i…
1992
International audience; (Com. 15 oct. 1991, Masson ès qual. c/ Banque Sofinco)
Real Algebraic Geometry
2011
144 Pages; Cet ouvrage constitue les actes de la conférence de Géométrie Algébrique Réelle qui a eu lieu à Rennes du 20 au 24 Juin 2011
De la possible reprise de la procédure pendant l'instance prud'homale à l'impossible formulation d'un motif en dehors de la lettre de licenciement
1997
International audience
Cautionnement. Une sûreté réelle consentie pour garantir la dette d'un tiers n'est pas un cautionnement mais peut se doubler d'un cautionnement
2007
International audience; (Cass. com., 21 mars 2006, Epx X c/ Société générale, pourvoi n° 05-12.864, arrêt n° 409 FS-P+B+R+I, D. 2006. AJ. 913, obs. Avena-Robardet ; RD imm. 2006. 203, obs. Heugas-Darraspen)
Arrêt des voies d'exécution. Sûreté réelle consentie pour garantir la dette d'un tiers et procédure collective du constituant
2021
International audience; (Com. 25 nov. 2020, n° 19-11.525, arrêt n° 774 FS-P, Sté Banque de Polynésie c/ Sté Faukura et a., D. 2021. 555, note D. Robine ; ibid. 532, point de vue R. Dammann et Keyvan Malavielle ; Rev. prat. rec. 2021. 25, chron. P. Roussel Galle et F. Reille ; RTD civ. 2021. 183, obs. C. Gijsbers)