Search results for "Réelle"
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Real Algebraic Geometry
2011
144 Pages; Cet ouvrage constitue les actes de la conférence de Géométrie Algébrique Réelle qui a eu lieu à Rennes du 20 au 24 Juin 2011
From resurgent functions to real resummation through combinatorial Hopf algebras
2014
Pas de résumé en anglais.
Le point sur la nature du cautionnement réel
2006
National audience
Etude de certaines familles de variétés algébriques munies d'une action de groupe algébrique
2021
Sûreté réelle pour autrui. Rejet de la demande de mainlevée de l'hypothèque pour défaut de déclaration de la créance garantie dans la liquidation jud…
2018
International audience; (Civ. 3e, 12 avr. 2018, n° 17-17.542, arrêt n° 359 FS-P+B+I, G. c/ Sté Rubis Avignon-Rubis matériaux, D. 2018. 1540, note A. Gouëzel ; RDI 2018. 385, obs. H. Heugas-Darraspen ; AJ Contrat 2018. 241, obs. D. Houtcieff ; RTD civ. 2018. 461, obs. P. Crocq ; Gaz. Pal. 12 juin 2018, p. 71, note M. Bourassin ; JCP 2018. 670, note A. Aynès ; JCP E 2018. 1302, note D. Legeais ; Rev. proc. coll. 2018, comm. 114, note C. Gijsbers ; Banque et Droit mai-juin 2018. 61, obs. F. Jacob)
Actions de tores algébriques sur des corps de caractéristique zéro
2023
Over an algebraically closed field of characteristic zero, normal affine varieties endowed with an effective torus action were described by Altmann and Hausen in 2006 by a geometrico-combinatorial presentation.Using Galois descent tools, we extend this presentation to the case where the ground field is an arbitrary field of characteristic zero. In this context, the acting torus may be non split and may have non-trivial torsors, thus we need additional data to encode such varieties. We provide some situations where the generalized Altmann-Hausen presentation simplifies. For instance, if the acting torus is split, we recover mutatis mutandis the original Altmann-Hausen presentation. Finally, …
Gage. Vente du bien gagé par le liquidateur, Report du droit de rétention sur le prix, Existence de créances superprivilégiées de salaires, Elément i…
1992
International audience; (Com. 15 oct. 1991, Masson ès qual. c/ Banque Sofinco)
Sûretés personnelles et réelles, fasc. n° 555, Juris-Classeur Droit international
2006
International audience
Etude d’impact sur l’agriculture de la loi « biodiversité »
2017
National audience; De manière inéluctable, la loi pour la reconquête de la biodiversité emporte des incidences très variées sur le monde agricole, qui va devoir s’adapter à de nouvelles contraintes, mais aussi à des stratégies innovantes de protection de l’environnement dont il peut choisir d’être partie prenante.
Cautionnement. Une sûreté réelle consentie pour garantir la dette d'un tiers n'est pas un cautionnement mais peut se doubler d'un cautionnement
2007
International audience; (Cass. com., 21 mars 2006, Epx X c/ Société générale, pourvoi n° 05-12.864, arrêt n° 409 FS-P+B+R+I, D. 2006. AJ. 913, obs. Avena-Robardet ; RD imm. 2006. 203, obs. Heugas-Darraspen)